Fiches de dangers

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Béryllium (Glucinium) et ses sels [SMR]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°51

(anciennement fiche de SMR n°11)

1. INTRODUCTION

  • Béryllium (anciennement glucinium) oxyde de béryllium (anciennement glucine), fluorure de béryllium, sulfate de béryllium.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Béryllium :
    • fabrication d'alliage au béryllium (avec du cuivre, du nickel) pour les avions, les vaisseaux spatiaux, les contacteurs électriques, les électrodes de soudage, les prothèses dentaires
    • modérateur et réflecteur de neutrons dans les réacteurs nucléaires
    • fenêtre tubes de rayons X
    • prothèses dentaires
  • Oxyde de béryllium :
    • fabrication de céramiques
    • industrie électronique
    • lasers
    • tubes à micro-ondes
    • modérateur dans les réacteurs nucléaires
  • Sulfate de béryllium :
    • intermédiaire chimique dans le traitement des minerais béryllifères et dans la production de béryllium métal, de ses composés et de ses alliages
  • Fluorure de béryllium :
    • intermédiaire chimique dans le traitement des minerais béryllifères et dans la production de béryllium métal, de ses composés et de ses alliages
    • fabrication du verre

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en béryllium au moins une fois par an par un organisme agréé, en situation significative de l'exposition habituelle.
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai. Si le dépassement est confirmé, arrêt du travail aux postes concernés jusqu'à la mise en oeuvre des mesures approprié pour remédier à la situation.
  • En cas de modification des installations ou des conditions de fabrication susceptible d'avoir un effet sur les émissions d'agents cancérogènes, nouveau contrôle dans un délai de quinze jours.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.
  • Béryllium VME 0,002 mg/m3

3.3. FICHE D'EXPOSITION

Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :

  • Une liste actualisée des travailleurs exposés
  • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
    • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
    • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.

Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.

Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Inhalation de fumées, poussières ou vapeurs : irritation rhino-pharyngées, troubles respiratoires
  • Projection oculaire
  • Contact cutané
  • Ingestion

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau n°33 RG : Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • Visite d'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • exclusion des femmes enceintes ou allaitantes, des travailleurs temporaires, des CDD
  • Visites périodiques : une fois par an

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Néant

5.1.3. VACCINATIONS

  • Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • A l'embauche : éviter d'exposer les personnes atteintes de troubles respiratoires au d'affections cutanées
  • Visites périodiques : rechercher de signes cutanéo-muqueux (conjonctivites, dermites) et respiratoires (toux, dyspnée), d'une altération de l'état général (fatigue, amaigrissement)

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • A l'embauche : radiographie pulmonaire et épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR)
  • Ultérieurement : épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) ; en cas de signes respiratoires, radiographie pulmonaire
  • Dosage urinaire du béryllium : taux normal <=2µg/l

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Une attestation d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction dont le modèle est fixé par arrêté est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction :
    • Contenu du dossier médical :
      • dates et résultats des examens médicaux complémentaires pratiqués
      • double de la fiche individuelle d'exposition établie par l'employeur, transmise au médecin du travail
    • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Remplacement par des substances moins dangereuses pour la santé si possible
  • Travail en vase clos
  • Captation des poussières, fumées ou vapeurs près de la source
  • Etablissement d'un plan de prévention en cas d'intervention d'une entreprise extérieure
  • Mise à disposition de douches

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • L'employeur doit organiser la formation à la sécurité et l'information des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'action d'agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections individuelles dont l'employeur doit s'assurer qu'elles sont effectivement portées : combinaison avec serrage au cou, aux poignets et aux chevilles, coiffe, bottes, lunettes de sécurité, gants, masque
  • Respect des procédures de sécurité
  • Hygiène individuelle

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Article R4411-6 du Code du travail : substances et préparations dangereuses
    • Article R4412-41 du Code du travail : fiche d'exposition
    • Article D4154-1 du Code du travail : travaux interdits aux salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et aux salariés temporaires. Béryllium et ses sels
  • Autres textes :
    • Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
    • Décret n°2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets du Conseil d'Etat).
    • Arrêté du 12 mai 1998 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1990 modifié fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat à durée déterminée ou aux salariés des entreprises de travail temporaire. Travaux comportant l'exposition au béryllium et ses sels.
    • Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes
    • Arrêté du 5 janvier 1993 modifié par arrêté du 18 septembre 2000 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R.231-56 du Code du travail
    • Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l'article R.237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention. Travaux exposant à des substances et préparations toxiques, cancérogènes.
    • Décret n°92-1261 du 3 décembre 1992 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant la section V du chapitre Ier du titre III du livre II du Code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
    • Circulaire du 14 mars 1988 : Liste des substances et des procédés cancérogènes. Béryllium et ses composés.
    • Circulaire du 14 mai 1985 modifiée relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle
    • Circulaire du 2 mai 1985 relative aux missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse. Instruction technique n°115 du 2 mai 1985 définissant le rôle et les missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse
    • Circulaire du 19 juillet 1982 complétée et modifiée par plusieurs circulaires relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail : Béryllium VME 0,002 mg/m3
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Glucine et ses sels)
    • Annexe à l'article D.461-1 du Code de la Sécurité sociale. Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance (Numéro d'ordre 4 : Glucinium (béryllium) et ses composés
    • Article D461-25 du Code de la Sécurité sociale. Exposition aux agents cancérogènes durant l'activité salariée.

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

  • Béryllium
    • R49 : Peut causer le cancer par inhalation
    • R25 : Toxique en cas d'ingestion
    • R26 : Très toxique par inhalation
    • R36/37/38 : Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau
    • R43 : Peut en traîner une sensibilisation par contact avec la peau
    • R48/23 : Toxique : risques d'effets graves pour la santé, en cas d'exposition prolongée par inhalation
    • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
    • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

8. BIBLIOGRAPHIE

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Novembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2008

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