Fiches de dangers

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Benzène [SMR][SPP]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°50

(anciennement fiche de SMR n°10)

1. INTRODUCTION

  • Le benzène est un solvant organique de la famille des hydrocarbures aromatiques monocycliques. En raison de son hématotoxicité, il est interdit d'employer des solvants contenant plus de 0,1% en poids de benzène, sauf s'ils sont utilisé en vase clos.
  • Sont considérés comme exposés au benzène les postes de travail où la concentration moyenne dans l'air des vapeurs excède 1 ppm (3,2 mg/m3).

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Industrie pétrolière, chimique et pétrochimique : production, transport, utilisation
  • Industrie de la parfumerie : utilisation comme solvant d'extraction
  • Carburants automobiles : élaboration, transport, distribution, utilisation ; peuvent contenir jusqu'à 0,1% de benzène ; sont concernés notamment les citernistes, les mécaniciens dans les garages
  • Laboratoires de la recherche et de l'industrie : utilisation de benzène pur
  • Benzène présent dans l'environnement : chauffeurs-livreurs, chauffeurs de taxis, agents de police, conducteurs de bus

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en benzène au moins une fois par an par un organisme agréé, en situation significative de l'exposition habituelle.
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai. Si le dépassement est confirmé, arrêt du travail aux postes concernés jusqu'à la mise en oeuvre des mesures approprié pour remédier à la situation.
  • En cas de modification des installations ou des conditions de fabrication susceptible d'avoir un effet sur les émissions d'agents cancérogènes, nouveau contrôle dans un délai de quinze jours.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.
  • La valeur limite d'exposition professionnelle (valeur limite de moyenne d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures) au benzène est de 1 ppm ou 3,25 mg/m3. Une pénétration cutanée s'ajoutant à l'inhalation réglementée est possible.

3.3. FICHE D'EXPOSITION

Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :

  • Une liste actualisée des travailleurs exposés
  • Une notice de poste destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter.
    La notice rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle.

  • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
    • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
    • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.

Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.

Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Ingestion : troubles digestifs (nausées, vomissements, douleurs abdominales), troubles neurologiques (troubles de la conscience, ivresse, coma, convulsions), pneumopathie d'inhalation
  • Inhalation : troubles neurologiques (troubles de la conscience, ivresse, coma, convulsions)
  • Projection oculaire : sensation de brûlure
  • Contact cutané : irritation cutanée

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

  • Tableau n°4 RG : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
  • Tableau n°4 bis RG : Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

4.2.1. REGIME AGRICOLE

  • Tableau n°19 RA : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
  • Tableau n°19 bis RA : Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

5. SURVEILLANCE MEDICALE

Application de la législation concernant le benzène et de celle concernant agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • A l'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • exclusion des femmes enceintes ou allaitantes et des travailleurs de moins de 18 ans (sauf pour les besoins de leur formation)
  • Visites périodiques : au moins une fois par an

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • La numération formule sanguine ne fait plus partie de la surveillance médicale réglementaire.

Le salarié est informé des résultats et de l'interprétation des examens médicaux généraux et complémentaires dont il a bénéficié. La fiche d'aptitude doit attester que le salarié ne présente pas de contre-indication aux travaux concernés et indiquer la date de l'étude de poste et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise.

5.1.3. VACCINATIONS : néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Recherche de symptômes évocateurs d'une intoxication chronique : troubles neuropsychiques (irritabilité, troubles de l'attention et de la mémoire, troubles du sommeil, syndrome dépressif) et troubles digestifs (nausées, vomissements, gastralgies)

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Indices biologiques d'exposition :
    • Acide S-phényl-mercapturique urinaire : doit être inférieur ou égal à 25 ?g/g de créatinine
    • Acide trans-trans muconique urinaire : doit être inférieur ou égal à 500 ?g/g de créatinine
  • Numération formule sanguine (NFS) et numération des plaquettes

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL : oui

  • Une attestation d'exposition aux agents cancérogènes , mutagènes ou toxiques pour la reproduction dont le modèle est fixé par arrêté est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.

5.3.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique médical tous les 2 ans

5.3.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Numération formule sanguine (NFS) et et numération des plaquettes tous les 2 ans

5.3.3. INFORMATIONS CARACTERISANT l'exposition à recueillir par le médecin du travail

  • Le degré d'exposition est évalué par les résultats des prélèvements d'atmosphère et leur date d'exécution ainsi que les modalités techniques de réalisation conformément au décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail et à l'arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles.
  • Les anomalies hématologiques relevées pendant la vie professionnelle compte tenu des valeurs de référence et de l'interprétation des résultats de l'annexe de l'arrêté du 6 juin 1987 concernant l'article 19 du décret n° 86-269 du 13 février 1986 relatif la protection des salariés exposés au benzène ainsi que les résultats des dosages des marqueurs biologiques d'exposition lorsque ceux-ci ont été réalisés.

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction le dossier médical doit comporter au minimum les informations visées au paragraphe 5.3.3.  ci-dessus
  • la conservation du dossier médical est d'au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Travail en vase clos pour le benzène et pour les préparations en renfermant > 0,1%
  • Aspiration des vapeurs pour les opérations de transvasement, sorbonne
  • Vérification des installations et des appareils de protection collective au moins une fois par semaine
  • Balisage des locaux exposés au benzène pour en limiter l'accès aux personnes dont la fonction le nécessite
  • Interdiction de boire, manger, fumer sur le lieu de travail
  • Installation de douches de sécurité et de fontaines oculaires
  • Etablissement d'un plan de prévention en cas d'intervention d'une entreprise extérieure

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • L'employeur doit organiser la formation à la sécurité et l'information des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'action d'agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Cette formation portera notamment sur les risques et les moyens mis en oeuvre pour les éviter et sur les procédures à suivre en cas d'urgence.
  • Remise au salarié d'une fiche de poste et d'un livret d'accueil incluant la sécurité
  • Formation aux premiers secours
  • Formation incendie
  • Formation à l'utilisation des équipements de protection individuelle
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections individuelles dont l'employeur doit s'assurer qu'elles sont effectivement portées et qu'ils ne sortent pas de l'établissement : appareils de protection respiratoire, gants, lunettes de sécurité, combinaisons ; nettoyage après utilisation et entretien par un personnel spécialisé
  • Respect des procédures de sécurité
  • Hygiène individuelle

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Article R4412-41 du Code du travail : fiche d'exposition
    • Article R4411-6 du Code du travail : substances et préparations dangereuses
    • Article R4412-149 du Code du travail : valeur limite d'exposition professionnelle
    • Article R4412-162 du Code du travail : interdiction d'emploi des dissolvants ou diluants renfermant, en poids, plus de 0,1 % de benzène
    • Article D4153-27 du Code du travail : travaux interdits aux jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans. Benzène, sauf pour les besoins de leur formation professionnelle
    • Article D4152-10 du Code du travail : travaux interdits aux femmes enceintes et aux femmes allaitant
    • Article R1225-4 du Code du travail : maintien de la rémunération des femmes enceintes
  • Autres textes :
    • Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes.
    • Arrêté du 19 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle fixées pour le benzène, les poussières de bois, le chlorure de vinyle monomère, le plomb et la silice cristalline
    • Arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le benzène
    • Arrêté du 31 décembre 2006 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration en benzène dans l'atmosphère des lieux de travail
    • Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
    • Décret n°2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets du Conseil d'Etat).
    • Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes. Annexe II (Modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel).
    • Circulaire du 14 mai 1985 modifiée relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle
    • Circulaire du 2 mai 1985 relative aux missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse. Instruction technique n°115 du 2 mai 1985 définissant le rôle et les missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Benzène et homologues)
    • Annexe à l'article D.461-1 du Code de la Sécurité sociale. Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance (Numéro d'ordre 601 : Plusieurs agents chimiques dont le benzène)
    • Article D461-25 du Code de la Sécurité sociale. Exposition aux agents cancérogènes durant l'activité salariée.

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • Néant

7.2.2. NORMES (AFNOR)

  • NF EN 228 Janvier 2000 Carburants pour automobiles -Essence sans plomb -Exigences et méthodes d'essai (limitation de la teneur en benzène à 1% dans les carburants)

7.2.3. ETIQUETAGE (PHRASES DE RISQUE ET PHRASES DE SECURITE)

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R11 : Très inflammable
  • R48/23/24/25 : Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Indices biologiques d'exposition. (INRS) (2006)
  • Le benzène. (INRS) (2004)
  • Fiche toxicologique FT 49 Benzène (INRS) (2004)
  • Benzène. Mécaniciens et citernistes parmi les plus exposés. Travail et sécurité, n°620, juillet-août 2002. (INRS)
  • L'exposition au benzène des mécaniciens et des citernistes. Etudes et enquêtes 82 TF 91. Documents pour le médecin du travail, n°82, 2e trimestre 2000. (INRS)
  • Acide trans-trans muconique urinaire : indicateur d'exposition au risque benzène chez les citernistes. Archives des maladies professionnelles, volume 59, n°8, 1998 (Masson)
  • Toxicologie : l'essentiel sur le benzène. Travail et sécurité, n°573, juin 1998 (INRS)
  • Principales expositions professionnelles au benzène. Principes de la surveillance biométrologique. Extrait de : Actualités sur certains agents ou procédés cancérogènes. Archives des maladies professionnelles, volume 59, n°3, mai 1998 (Masson)
  • Benzène. Encyclopédie médico-chirurgicale. Toxicologie, pathologie professionnelle 16-046-B-10. (Editions scientifiques et médicales Elsevier) (1997)
  • Leucémies à EDF GDF et exposition au benzène. Bulletin épidémiologique. Médecine du travail, n°10, juin 1995

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2011

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