Entreprises extérieures - sous-traitance

FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°19

1. INTRODUCTION

2. PROFESSIONS CONCERNEES

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

Il est double :

4. RISQUES POUVANT ETRE ASSOCIES

5. RISQUES POUR LA SANTE

5.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

Tous les types d'accident de travail sont possibles. L'accidentologie risque d'être d'autant plus élevée que l'activité de l'entreprise extérieure est à risque, qu'il existe des risques spécifiques au sein de l'entreprises accueillante et que la formation à la sécurité est insuffisante.

5.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

Les maladies professionnelles sont à la fois celle de la profession de l'entreprise extérieure et celles des entreprises utilisatrices. Elles peuvent se potentialiser.

5.3. AUTRES

6. SURVEILLANCE MEDICALE

6.1. REGLEMENTAIRE

6.1.1. VISITE MEDICALE

6.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

6.1.3. VACCINATIONS

6.2. CONSEILLEE

6.2.1. VISITE MEDICALE

6.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

6.2.3. VACCINATIONS

6.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

7. ACTIONS PREVENTIVES

7.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

7.1.1. Le plan de prévention

Le chef de l'entreprise utilisatrice assure la coordination générale des mesures de prévention. Il doit prévoir :

7.1.2. Autres mesures

7.1.3. Respect du protocole de sécurité : pour les opérations de chargement et déchargement (Arrêté du 26 avril 1996)

7.1.4. Pour les opérations du BTP : (Articles R4532-1 à R4532-98)

7.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

7.2.1. Information obligatoire des institutions représentatives du personnel : (Articles R4514-1 à R4514-10)

7.2.2. Formation obligatoire pour le personnel affecté à travaux à danger spécifique : (Article R4512-15)

7.2.3. En outre certains postes nécessitent une formation ou une compétence particulière

7.2.4. Enfin :

7.3. PREVENTION PROTECTION INDIVIDUELLE

8. REGLEMENTATION

8.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

8.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE - SIGNALISATION

8.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

8.2.2. NORMES (AFNOR)

9. BIBLIOGRAPHIE

AUTEURS : Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75)
DATE DE CREATION : Août 2004
DERNIERE MISE A JOUR : Septembre 2004

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