Fiches de métiers

 ACTUALITES RECENTES - ENQUETES EN COURS

 - Participez à l'enquête d'évaluation sur le document unique organisée par notre partenaire la Fédération des Acteurs de la Prévention - Présentation des résultats le 3 octobre 2017 http://app.evalandgo.com/s/?id=JTk1cCU5OWglOUMlQUI=&a=JTlBcSU5QXAlOUU=

- Consulter le guide d'évaluation de la pénibilité des métiers de l'agriculture édité par le Ministère sur http://agriculture.gouv.fr/evaluation-de-la-penibilite-au-travail-de-metiers-de-lagriculture-suivez-le-guide

***

L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

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Bijoutier - joaillier

FICHE METIER BOSSONS FUTE N°234

ROME : B1603 CITP-08 : 7313 PCS 2003 : 214e - 637b - 685a

1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES

  • Bijoutier, joaillier, lapidaire, sertisseur, polisseur, médailler, orfèvre.

2. DEFINITION

  • Le bijoutier-joaillier conçoit, réalise, transforme, répare des bijoux réalisés à partir de métaux le plus souvent précieux.
  • Le bijoutier fond et travaille les métaux et le joaillier-sertisseur réalise des montures pour l'insertion de pierres précieuses qui ont été taillées par le lapidaire.

3. FORMATION - QUALIFICATION

L'emploi est accessible à partir de différents niveaux de formation :

  • Niveau V : CAP art du bijou et du joyau, CAP bijoutier option polissage, MC joaillerie, MC sertissage en joaillerie
  • Niveau IV : BP gemmologue, BM bijoutier-joaillier, BMA art du bijou et du joyau
  • Niveau III : DMA art du bijou et du joyau, BMS fabrication

4. ACTIVITE PRINCIPALE

4.1. LIEUX D'ACTIVITE

  • Ce sont les petites entreprises artisanales qui sont les plus nombreuses (9/10) mais les entreprises industrielles font un chiffre d'affaires plus important (X 3) et occupent plus de salariés (2/3).

4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE

L'activité consiste à :

  • Concevoir des bijoux ou des objet en métal précieux en dessinant le modèle à la main ou sur un ordinateur
  • Couler des lingots d'or ou d'alliages
  • Assurer la recuisson de l'or
  • Créer :
    • du plané : ruban de métal précieux avec un laminoir
    • du fil d'or avec un tire-fil
  • Réaliser des maquettes de bijoux :
    • en cire ou en résine acrylique pour une pièce unique
    • en cuivre, en laiton (cuivre + zinc), en maillechort qui sera pressée dans un bloc de caoutchouc qui est vulcanisé pour constituer un moule dans lequel on coulera de la cire
    • plusieurs maquettes peuvent être réunies ensemble sur une tige de cire avant coulage du métal : c'est la grappage
  • Réaliser le bijou brut par la technique de la fonte à cire perdue :
    • Placer la maquette ou la grappe de maquettes en cire dans un moule en fonte rempli de plâtre réfractaire (présence de silice)pour former un moulage du bijou
    • Créer un pertuis dans le moule
    • Chauffer pour laisser la cire fondue s'évacuer
    • Préparer l'alliage du métal précieux dans un creuset de terre réfractaire enduit de borate
    • Chauffer l'alliage au chalumeau
    • Introduire le métal par le pertuis après élimination de la cire
    • Centrifuger
    • Eliminer le borax par de l'acide nitrique à 10%
    • Briser le moule par immersion dans l'eau
    • Découper les pièces en grappe à la pince
    • Eliminer le jet de coulée de métal à la fraise recouverte de papier émeri
    • Ebavurer, limer
    • Nettoyer la pièce par meulage ou sablage ou décapage dans l'acide fluorhydrique
  • Mettre en forme : façonner, tailler le métal. Les pièces brutes peuvent subir plusieurs transformations :
    • Etre mises en forme au moyen de 2 techniques :
      • le choc : martelage, laminage, emboutissage, repoussage, ciselage, estampage, polissage, lustrage
      • la dent : découpage, perçage, guillochage
    • Etre gravées ou sculptées
  • Assurer le montage et la finition :
    • Dérocher : il s'agit d'un décapage pour éliminer la couche d'oxyde :
      • par trempage :
        • à chaud dans un mélange d'eau et d'acide sulfurique
        • ou de soude ou d'ammoniac
        • ou de solvants (trichloréthylène)
      • par ultrasons
    • Après décapage souder ou souder-braser avec un fil en argent ou au cadmium
    • Polir à l'aide de disques de feutres actionnés sur des tours électriques et enduits de pâtes abrasives (silice, alumine) pour dégrossir, aviver
    • Electrodéposer : pour assurer la dorure, l'argenture, le damasquinage
    • Dégraisser en préalable :
      • par bain à chaud dans tensioactifs
      • par ultrasons dans un bain d'ammoniac ou de soude ou de lessive
      • par bain de soude ou de cyanure de sodium ou de potassium
    • Electrolyser ensuite sous 1 à 6 volts avec des intensités de 10 à 50 ampères (parfois 2000 A dans l'industrie) dans des bains particuliers :
      • pour la dorure : cyanure d'or + EDTA(acide éthylène diamine tétracétique) ; chlorure d'or + acide acétique + acétatate de sodium
      • pour le nikelage : sulfate et chlorure de nickel, acide borique
      • pour le cuivrage : cyanure ou pyrophosphate
      • pour le déverdi (suppression de la couleur verte de l'or chauffé) : cyanure de potassium, cyanure de fer ou d'acide chlorhydrique + glycérine + eau bouillante
      • pour l'argenture : cyanure de potassium + cyanure d'argent
      • pour le rhodiage (blanchiment par dépôt) : sulfate de rhodium + acide sulfurique
    • Orner : sertir, monter avec fixation préalable avec du ciment qui sera ultérieurement enlevé par des solvants
  • Réparer, transformer, restaurer :
    • Le bijoutier réparateur réalise pour ces opérations tout ou partie des gestes précédents.
    • Il peut être amené à faire usage de colles cyanoacryliques qui seront éliminées par la chaleur, colles époxydiques qui seront définitives.
  • Activités complémentaires :
    • Nettoyer et ranger l'atelier
    • Récupérer l'or par réalisation d'amalgame avec du mercure
    • Réapprovisionner les bains en produits chimiques
    • Se déplacer pour faire poinçonner les bijoux

4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES

  • Etabli en bois échancré en son centre avec cheville de fixation et tiroir
  • Tablier de récupération
  • Four, chalumeau
  • Pompe à pied
  • Tour électrique de polissage, tour de taille
  • Cabine de sablage
  • Creuset
  • Laminoir, tire-fil
  • Bacs de trempage
  • Scie, drille (perçage), mandrin, porte-foret, fraise, grattoir, lime, bocfil, burin, échoppes, onglettes, gouges
  • Soufflettes, pinces, brosse de polissage, rivets,
  • Meules de polissage, (meule au cobalt pour les lapidaires), meules d'affûtage des outils
  • Machines à découper, estamper, guillocher
  • Loupe aplanique, lampe
  • Air comprimé gaz de ville, butane, oxygène

4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES

  • Métaux et alliages :
    • Or pur (24 carats), or rose (avec 20% argent et 5% de cuivre), or gris (avec 20% nickel et 5% argent), or blanc (avec palladium), argent, platine
    • Alliages contenant aluminium, antimoine, béryllium, bismuth, cadmium, carbone, cobalt, cuivre, étain, fer, laiton (cuivre et zinc), maillechort manganèse, molybdène, nickel, palladium, plomb, phosphore, silicone, tantalum, titane, vanadium, zinc
    • Placage
  • Pierres :
    • Précieuses (diamant, émeraude, rubis, saphir)
    • Semi-précieuses (agate, aigue-marine, améthyste, coralline, calcédoine, grenat, jaspe, jais, lapis-lazuli, onyx, topaze, turquoise...)
  • Matériaux organiques : ambre, perle, ivoire, nacre, coraux
  • Autres produits de décoration : bois, cristal de roche, émaux, marcassite, stéatite, pyrite, strass
  • Autres :
    • Cire, plâtre (silice), terre réfractaire, caoutchouc, sciure pour séchage, résine, collobore
    • Abrasifs ; papier émeri (silice), pierre-ponce, pâtes abrasives type potée rouge (trioxyde de fer), ou potée étain : (étain + antimoine + cuivre + plomb) ; ou corindon (alumine), ou vert de chrome : (suif + oxyde de chrome)
    • Cobalt (pour le meulage des diamants), borax
  • Acides, bases, solvants, divers :
    • Acides : fluorhydrique, nitrique, chlorhydrique, sulfurique, acétique, phosphorique, borique
    • Bases : soude, ammoniac, carbonate, phosphate de sodium
    • Solvants : trichloréthylène
    • Lessive
    • Eau de régale (acide nitrique + acide chlorhydrique) pour séparer l'or de ses impuretés
    • Autre : EDTA

4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES

  • Travail polyvalent pour les activités d'artisan ou dans des petites entreprises ; travail plus ou moins spécialisé et précis dans les entreprises importantes

4.6. EXIGENCES PARTICULIERES

  • Bonne vision de près
  • Bonne vision des couleurs pour le lapidaire
  • Gestes fins et précis au niveau des membres supérieurs
  • Intégrité du rachis
  • Sens de la sécurité
  • Goût et sens esthétique

4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Sous réserve d’en avoir les capacités professionnelles l’emploi peut être accessible à des travailleurs présentant certains types de handicaps moyennant des adaptations : surdité, troubles du langage, certaines maladies chroniques et cancers.
  • Emploi peu compatible avec la mal-voyance importante, les tremblements, les troubles rachidiens et/ou ostéo-articulaires, les allergies respiratoires et/ou cutanées (aux produits manipulés), les dermatoses étendues.

5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES

  • Gérer son entreprise
  • Encadrer une équipe

6. DANGERS

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Intoxications aiguës par les vapeurs des bains acides ou basiques (cyanures), par les solvants (trichloréthylène)
  • Brûlures thermiques par contact avec les sources de chaleur (four, chalumeau), par contact avec des pièces chaudes (métal en fusion)
  • Brûlures caustiques par projection ou déversement accidentel de produits chimiques
  • Blessures par traumatisme direct des doigts ou de la main avec les outils (meules, laminoirs, tours, bancs à étirer, machines à estamper) ou par projection (inclusions cutanées, blessures oculaires)

6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES

  • Poussières de silice, fibres d'amiante
  • Poussières de métaux et alliages : fer...
  • Travail à la chaleur : fondeur, soudeur, décapage, électrolyse
  • Bruit des machines
  • Fatigue visuelle par éblouissement, par travail en vision de près
  • Anosmie et/ou agueusie au chrome
  • Odeurs incommodantes
  • Névralgies et troubles ostéo-articulaires dus aux outils vibrants (taille de pierre, découpe des métaux, laminage, estampage, sertissage, décapage)
  • Troubles musculo-squelettiques dus aux gestes précis et répétitifs (sertissage, décapage, réparation)

6.3. AGENTS CHIMIQUES

  • Voir produits et matériaux utilisés
  • Produits cancérogènes ou potentiellement cancérogènes pouvant être rencontrés chez les bijoutiers selon la classification du Centre International de Recherche du Cancer (CIRC) :
    • Groupe 1 : Produits cancérogènes (cancérogénécité établie)
      • Amiante, benzène, béryllium, cadmium
      • Composés du nickel et du chrome hexavalent
      • Silice cristalline
    • Groupe 2A : Produits probablement cancérogènes pour l'homme
      • Trichloréthylène (R45)
      • Fusion du fer et de l'acier, production de l'aluminium
    • Groupe 2B : Produits possiblement cancérogènes pour l'homme
      • Cobalt et composés du cobalt
      • Nickel métal
      • Plomb et ses composés inorganiques
      • Fumées de soudage
    • Groupe 3 : Inclassable
      • Acide chlorhydrique, acide acrylique
      • Chrome métallique, chrome trivalent
      • Composés organiques du plomb
      • Mercure et composés inorganiques du mercure
      • Silice amorphe

6.4. AGENTS BIOLOGIQUES

  • Surinfection de plaie

6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES

  • Risque d'agression
  • Angoisse de l'erreur qui peut abîmer des produits rares et chers
  • Activité polyvalente ou spécialisée

7. RISQUES POUR LA SANTE

7.1. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau n°1 RG : Affections dues au plomb et à ses composés
  • Tableau n°2 RG : Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
  • Tableau n°10 RG : Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
  • Tableau n°10 bis RG : Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
  • Tableau n°12 RG : Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)
  • Tableau n°25 RG : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille
  • Tableau n°30 RG : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
  • Tableau n°32 RG : Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
  • Tableau n°33 RG : Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
  • Tableau n°37 RG : Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
  • Tableau n°37 bis RG : Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
  • Tableau n°42 RG : Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
  • Tableau n°44 RG : Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer
  • Tableau n°49 RG : Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
  • Tableau n°51 RG : Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
  • Tableau n°57 RG : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
  • Tableau n°61 RG : Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
  • Tableau n°65 RG : Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
  • Tableau n°66 RG : Rhinite et asthmes professionnels
  • Tableau n°70 RG : Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
  • Tableau n°84 RG : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde

7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

  • Intoxications chroniques
  • Stress, fatigue chez les artisans
  • Cervicalgies, lombalgies
  • Cyphose de posture
  • Myopie fonctionnelle

8. SURVEILLANCE MEDICALE

8.1. VISITE MEDICALE

  • Visite d'embauche puis visites annuelles
  • Examen standard en insistant sur les incidents survenus (blessures, troubles respiratoires, atteintes cutanées, troubles neurologiques, troubles ostéo-articulaires), sur l'état respiratoire, cutané, ostéoarticulaire, auditif
  • Examen de la vue (Un test visuel est nécessaire (myopie, astigmatisme...)
  • Des tests de stress peuvent compléter l'examen

8.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Plombémie en cas d'exposition au plomb (articles R4412-152 et R4412-160 du code du travail) : la valeur limite biologique à ne pas dépasser est fixée à 400 microgrammes de plomb par litre de sang pour les hommes et 300 microgrammes de plomb par litre de sang pour les femmes
  • Audiogramme en cas d'exposition au bruit (articles R4431-2 et R4435-2 du code du travail)
  • Radiographie pulmonaire et épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) préalablement à l'affectation puis tous les 2 ans en cas d'exposition à l'amiante (arrêté du 13 décembre 1996)
  • Hémogramme avec contrôle de l'hémoglobine, contrôle de la protoporphyrie sanguine et de l'acide delta-amino-lévulinique
  • Selon les expositions et les résultats de la clinique
    • Bandelette urinaire
    • Radiographie pulmonaire, épreuves fonctionnelles respiratoires
    • NFS, créatinémie (cadmium, mercure)

8.3. VACCINATIONS

  • DTPolio tous les 10 ans conseillé

8.4. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Une attestation d'exposition aux agents chimiques dangereux est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.
  • En fonction des risques dépistés, un suivi post professionnel devra être réalisé.

8.5. DOSSIER MEDICAL

  • Le dossier médical doit être conservé au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition à des agents chimiques dangereux.

9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR

  • Pollution par les bains acides ou basiques qui sont polluants pour l'environnement
  • Pollution par les métaux
  • Bruit de voisinage
  • Les incendies sont possibles en raison de l'utilisation de la flamme
  • De même que des risques potentiels d'explosion en raison de l'utilisation de produits dangereux (acides, bases, solvants...
  • Braquage avec blessures du voisinage

10. ACTIONS PREVENTIVES

10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE

  • Agents chimiques : prélèvements d'atmosphère et analyses des vapeurs, gaz, poussières ; VLEP du plomb 0,1 mg/m3 sur 8 heures
  • Bruit : mesurage du niveau d'exposition au bruit à l'aide d'un sonomètre et/ou d'un exposimètre

10.2. PREVENTION COLLECTIVE

  • Prévention non spécifique : comme toute activité industrielle il est nécessaire de mettre en place une prévention concernant :
    • La prévention des incendies
    • La sécurité électrique
    • La qualité de l'éclairage adaptée à la nature et à la précision des travaux à exécuter
    • L'aération pour la lutte contre les odeurs, la chaleur avec un débit d'air suffisant conforme à la réglementation
    • La lutte contre le bruit : isolation des machines, capotage
    • La qualité et le confort du poste de travail : siége réglable, ergonomie de l'établi et des rangements
  • Prévention spécifique : elle portera essentiellement sur le risque chimique et la gestion des poussières
    • Cuves et bassins construits, installés et protégés dans des conditions assurant la sécurité des travailleurs, afin d'éviter les chutes, les risques de débordements, d'éclaboussures ou de déversements lors d'une rupture des parois de la cuve
    • Remplacer les produits à risque par des produits moins dangereux : acide sulfurique par sulfamate, talc par silicone, amiante par plaques en charbon de bois, briques réfractaires, cartoplanes, perruques en fil de fer, silice par tripoli, éméri, plomb par potée étain, chrome par vert de chrome, fer par potée rouge
    • Identifier les secteurs à risque par des panneaux
    • Séparer les postes de travail selon les risques en isolant les postes dangereux pour limiter les expositions du personnel
    • Equiper les locaux de travail d'une aspiration à la source avec capot et filtre ou d'une ventilation efficace
    • Contrôler le matériel et les circuits électriques : mise aux normes, éventuellement anti-déflagration
    • Entreposer les produits chimiques dans des locaux bien ventilés, frais, loin de toute source de chaleur
    • Stocker le minimum de produit au poste de travail et dans les mêmes conditions de sécurité
    • Tenir les récipients fermés et/ou mettre de flotteurs pour limiter l'évaporation
    • Prévoir la possibilité de douche de rinçage en cas d'éclaboussures ou de projections accidentelles
    • Evacuer des déchets dans un circuit spécialisé
    • Contrôler régulièrement l'atmosphère de l'atelier
    • Limiter l'exposition des femmes enceintes ou en âge de procréer

10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

Selon les postes

  • Vêtement de protection : bleu de travail, tablier de protection
  • Chaussures de sécurité
  • Lunettes éventuellement teintées
  • Protections auditives
  • Gants en polychloroprène ou polyalcool vinylique pour le styrène, PVC pour le méthacrylate, résistant aux acides pour l'électrolyse
  • Crèmes barrières de protection
  • Appareil respiratoire autonome
  • Vaccination antitétanique

10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Ne pas fumer, ne pas manger sur le lieu de travail
  • Formation PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique)
  • Former aux règles de sécurité pour les mélanges : d'abord l'eau puis les acides
  • Prévoir les mesures d'urgence en cas d'exposition aux risques chimiques :
    • Lavage à grande eau en cas d'éclaboussures
    • Pour l'acide fluorhydrique : trempage prolongé dans une solution au gluconate de calcium à 10% ; application d'un pansement renouvelé toutes les 4 heures avec une pommade à base de vaseline et de gluconate de calcium à 2,5%, instillation d'un collyre au gluconate de calcium à 1%
    • Cyanures : oxygène, matériel pour perfusion, sérum glucosé à 30%, Cyanokit, Kelocyanor
  • Diffuser et faire connaître les mesures d'urgence et les numéros de téléphone des premiers secours
  • Nommer un responsable pour la gestion et le contrôle régulier de la trousse à pharmacie
  • S'assurer de la présence d'un secouriste

11. REGLEMENTATION

11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Article R4411-6 du Code du travail : Substances et préparations dangereuses
  • Article R4412-41 du Code du travail. Fiche d'exposition
  • Article D4153-27 du Code du travail : Travaux interdits aux jeunes travailleurs âgés de moins de 18 ans
  • Articles R4224-15 et R4224-16 du Code du travail : Premiers secours
  • Circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (fichier pdf)
  • Arrêté du 4 août 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et transposant la directive 2004/73/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant vingt-neuvième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE modifiée
  • Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et transposant la directive 2001/59/CE de la Commission du 6 août 2001 portant vingt-huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE modifiée
  • Décret n° 2004-725 du 22 juillet 2004 relatif aux substances et préparations chimiques et modifiant le code du travail et le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
  • Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
  • Circulaire DRT n°6 du 18 avril 2002 prise pour l'application du décret n°2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.(fichier pdf)
  • Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
  • Loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (1)
  • Décret n°89-593 du 28 août 1989. Décret réglementant la production et l'utilisation de certaines substances dangereuses
  • Décret n°88-1056 du 14 novembre 1988. Décret pris pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques
  • Décret n°87-200 du 25 mars 1987. Décret modifiant les dispositions du code du travail (deuxième partie - Décrets en Conseil d'Etat) et relatif aux fiches de données de sécurité

11.2. RECOMMANDATIONS

RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • R 120 Port des appareils de protection respiratoire dans les usines chimiques
  • R 288 Déchets industriels. Manutention, stockage, transport et traitement

11.3. NORMES

  • Néant

11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES

12. BIBLIOGRAPHIE

13. ADRESSES UTILES

AUTEURS : Jacques Piollat (médecin du travail) (MT2I) (38), Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75), Emilie Caminade (documentaliste) (CMIE) (75)
DATE DE CREATION : Mars 2007
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2009

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