Documentation règlementaire
Synthèse du code du travail regroupé par thèmes
- Cod-IT : le classeur excel édité par la DGT (mis à jour au 1er Janvier 2015)
Maladies professionnelles ou à caractère professionnel
- Tableaux de maladies professionnelles de l'OIT (révisée en 2010)
- Tableaux de maladies professionnelles du régime général. (France)
- Tableaux de maladies professionnelles du régime agricole. (France)
- Guide d'accès aux tableaux du régime général et du régime agricole de l'INRS (INRS) (France)
- Liste européenne des maladies professionnelles.. (Fichier pdf 116 Ko)
- Anciens tableaux de maladies professionnelles du Maroc. (Fichier pdf 2 Mo)
- Nouveaux tableaux des maladies professionnelles du Maroc voir en annexe: Arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n° 160-14 du 119 rabii I 1435 (21 janvier 2014) Bulletin officiel page 4458 à 4584
- Tableaux de maladies professionnelles du Sénégal. (Fichier pdf 396 Ko)
- Tableaux de maladies professionnelles de la Tunisie. (Fichier pdf 337 Ko)
Produits chimiques
http://backyardgardensjoseph.com/?bioener=factory-radio-amp-hook-up&cad=df Système de classification CLP :
http://www.selectservices.co.uk/?propeler=binary-option-rosignano&cb5=1f- Pictogrammes pour la signalisation de santé et de sécurité et l'étiquetage des produits chimiques (INRS)
- Classes et catégories de dangers (PDF - INRS)
- Etiquetage règlementaire (PDF - INRS)
- Phrases R
- Phrases S
Titres professionnels
Recommandations de la CNAMTS
Extraits du code du travail par thématique
http://carbonbikerepair.com.au/?encifkodf=vivere-facendo-trading&99c=65 Vous trouverez dans les liens ci-dessous des rappels concernant la réglementation en vigueur pour les sujets spécifiés:
go- cabinets d'aisance
- congés maternité (cf PJ)
- consigne de sécurité
- dégagements
- documents et affichages
- materiel de premier secours
- salariés en CDD ou en intérim
 Nouveaux TB MP.docx | [Nouveaux tableaux des maladies professionnelles au Maroc] | 144 kB |