Documentation règlementaire

 Au travail !

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

A vous de les relire !

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Régime agricole Tableau 45

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique

Date de création : 16 janvier 1979                                                          Dernière mise à jour : 27 octobre 2009 (Décret du 23 octobre 2009)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A. ― Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

Asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ― objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

 

7 jours

7 jours

Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

B ― Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :
― signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou signes généraux ;
― signes radiologiques ;
― altération des explorations fonctionnelles respiratoires ;
― signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, en l'absence,
présence d'une alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).

 

30 jours Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
― de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
― de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
― de l'affinage de fromages ;
― de la culture des champignons de couche ;

― du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ;
― de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
― de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
― de la préparation de fourrures ;
― de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

C. ― Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. 3 ans id
D. ― Complications de l'asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ―, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique :
― insuffisance respiratoire chronique ;
― insuffisance ventriculaire droite.
15 ans id