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Régime agricole Tableau 10

Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A - Irritation :

-dermite d'irritation ; ulcérations cutanées ;
-rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;
-pharyngite, laryngite ou stomatite ;
-conjonctivite, kératite ou blépharite.

7 jours Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux.
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux.

B - Intoxication aiguë :

-syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;
-insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
-troubles transitoires de la conduction ou de l'excitabilité cardiaque ;
-hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;
-insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
-encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des autres manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus.

7 jours  

C - Intoxication subaiguë :

-anémie, leucopénie ou trombopénie :
-précédée par l'un des syndromes caractérisant l'intoxication aiguë et listés en B,
-ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;
-neuropathie périphérique :
-sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,
-confirmée par un examen électrophysiologique,
-ne s'aggravant plus au-delà du 3e mois après l'arrêt de l'exposition.

90 jours  

D - Intoxications chroniques :

-mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;
-hyperkératose palmo-plantaire ;
-maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;

30 ans
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux.

E - Intoxications chroniques :

-phénomène de Raynaud ;
-artérite des membres inférieurs ;
-hypertension artérielle ;
-cardiopathie ischémique ;
-insuffisance vasculaire cérébrale ;
-diabète,
à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen.

30 ans 
F - Affections cancéreuses :    
-carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;   40 ans 
-cancer bronchique primitif ;    
 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)   
-cancer des voies urinaires ;    
 
 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)     
-adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ;    
 
 40 ans 
-angiosarcome du foie.    
 40 ans