Régime général Tableau 91
Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
- Date de création : 24 décembre 1992
(décret du 23 décembre 1992) - Dernière mise à jour : décret du 31 octobre 2005
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Bronchopneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 30% par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu. | 10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) |
Travaux au fond d'une mine de charbon. |