FICHE DANGER BOSSONS FUTE N° 156
Mots clés : travail de nuit, travail posté, poste de sécurité, conduite, insomnie, apnée du sommeil, endormissement, syndrome de Pickwick
1. CONTEXTE
- Le sommeil, comme l'alimentation, est une activité indispensable à la survie.
- Un bon sommeil est un des 3 éléments essentiels de la vitalité et de la bonne santé avec une alimentation équilibrée et de l’activité physique régulière.
1.0. PHYSIOLOGIE DU SOMMEIL
- Le sommeil naturel chez l’adulte présente 4 stades
- Endormissement (ou veille calme)
- Sommeil lent léger
- Sommeil lent profond : Sommeil le plus important pour notre restauration métabolique
- Sommeil paradoxal : c’est le moment d’une intense activité cérébrale associée à un relâchement musculaire total
- L’ensemble des phases est appelé un cycle du sommeil. Ce cycle (ou train) du sommeil dure environ 1h30 heures. Une nuit comprend plusieurs cycles du sommeil variable selon les personnes
1.1. LES DIFFERENTES FORMES DES TROUBLES DU SOMMEIL
- Insomnies :
- L’insomnie se définit comme la plainte subjective d’un mauvais sommeil dans un contexte où l’opportunité de dormir normalement est présente.
- Elle se traduit par :
- Des difficultés d’endormissement
- Des éveils dans la nuit
- Un réveil précoce le matin
- La sensation d’un sommeil non reposant malgré des conditions adéquates.
- Ces difficultés peuvent survenir seules ou ensemble et évoluer tout au long de l’insomnie.
- Enfin, un retentissement négatif sur la qualité de la journée doit être associé aux difficultés nocturnes.
- Apnée du sommeil :
- L’apnée du sommeil ou SAOS (syndrôme de l'apnée obstructive du sommeil) correspond à l’arrêt complet (apnées = A) ou partiel (hypopnées = H) de la respiration pendant au moins 10 secondes.
- On est pathologique à partir de 5 AH / heure et le stade sévère du SAOS est à partir de 30 AH / Heure
- Les conséquences sont importantes au niveau du risque cardio-vasculaire et du risque de somnolence.
- Le syndrome de Pickwick est une variété de trouble du sommeil chez les obèses associant apnée du sommeil et somnolence diurne
- Dette de sommeil :
- La dette de sommeil correspond au manque de sommeil d’un individu par rapport à ses besoins physiologiques.
- Elle peut se calculer de plusieurs manières (temps dormi semaine vs temps dormi en week-ends ou calculs de paramètres sommeil pour donner des critères de sévérité)
- La dette de sommeil est en train d’exploser dans notre société (On pense que plus de 50 % des salariés sont en manque chronique de sommeil) avec des conséquences importantes sur l’accidentologie à cause de la somnolence créée et sur la santé notamment au niveau du risque cardio-vasculaire, de la prise de poids, de l’irritabilité accrue, de difficultés de concentration, d’impacts sur la sensation de douleur, etc…
- Syndrome des Jambes Sans Repos :
- Le syndrome des jambes sans repos se caractérise par une sensation de dérangements des jambes avant ou pendant le sommeil avec un besoin absolu de les bouger.
- C’est le fait de rester immobile qui déclenche ces gênes.
- Ce syndrome est souvent associé à des mouvements périodiques des membres.
- Narcolepsie :
- La narcolepsie se caractérise par des accès de somnolence diurne et des envies incontrôlables de dormir au cours de la journée.
- 2 formes de narcolepsie existent, la forme avec cataplexie et la forme sans cataplexie.
- C’est une pathologie rare mais très invalidante.
- Hypersomnies : Problématique d’hyper-somnolence dans la journée ou de besoins de sommeil quotidiens très importants et au-delà des standards (> 12 heures de sommeil / 24h)
- Et les parasomnies (événements se passant durant la nuit) ne provoquant pas forcément de conséquences sur la santé : Somnambulisme, somniloquie, cauchemar, paralysie du sommeil, bruxisme, troubles alimentaire en sommeil profond,…
1.2. PROESSIONS EXPOSES
- Au regard des nouveaux modes de vie, les troubles du sommeil se retrouve dans toutes les catégories de salariés. Les salariés des grandes agglomérations vont être plus touchés à cause du stress des transports et l’allongement de la durée du trajet domicile-lieu de travail.
- Les professions qui ne permettent pas le respect de la physiologie du sommeil entraineront un plus grand nombre de troubles du sommeil. Par exemple, les travailleurs en équipe alternantes, les travailleurs de nuits ou en horaires décalés présenteront plus de somnolence et donc de risque d’accidents. Ils présenteront plus d’insomnies et une dette de sommeil élevée à l’origine de problématiques de santé. Enfin, ces travailleurs désynchroniseront leur horloge biologique avec la-aussi des conséquences notamment au niveau hormonal et de récupération métabolique
- Enfin les troubles du sommeil peuvent se rencontrer chez les personnes confrontées à des risques psycho-sociaux. Par exemple, les personnes en syndrome d’épuisement psychologique ou en burn-out auront de plus en plus d’insomnies et de problèmes de dette de sommeil, à l’origine de l’aggravation de leurs troubles.
2. DOMMAGES
2.1. DOMMAGES SUR LE SALARIE
- Les conséquences sur les salariés ont 3 origines :
- la dérégulation de l’horloge biologique ou désynchronisation
- les insomnies
- et la dette de sommeil
- De nombreuses conséquences sur le salarié ont été identifiées (démontrées et/ou probables). Parmi elles :
- Risque cardio-vasculaire augmenté (HTA, Infarctus, AVC)
- Fatigue et troubles de la concentration
- Troubles de l’humeur, irritabilité, anxiété
- Surcharge pondérale et obésité
- Perturbation de la sensibilité à la douleur
- Diminution de la fertilité et de l’immunité
- Prises de médicaments
2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT
- Le risque accidentogène est le risque le plus important sur notre environnement. Il se caractérise de 2 sortes :
- Le risque de catastrophe naturelle qui est souvent lié au travail de nuit ou à la surveillance durant la nuit
- Le risque d’accidents de la route en lien avec la somnolence et la conduite de nuit ou entre 13h et15h.
2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES
- Erreurs professionnelles
- Difficultés de concentration
- Augmentation des risques psychosociaux
- Coût des accidents liées à la somnolence
- Pertes financières liées à la perte de qualité ou de quantité des produits ou des services
- Retard au travail
- Augmentation de l’absentéisme
- Fatigue au travail
3. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES
3.1. PARAMETRES
3.2. REGLEMENTATION
- Afin de limiter, entre autre, l’apparition des troubles du sommeil le code du travail encadre les rythmes de travail perturbateur du sommeil
- Le repos quotidien doit être au minimum de 11 heures consécutives par 24 heures sauf cas d’urgence et dérogations prévues par décret
- Au cours d’une même semaine la durée maximale de travail est de 48 heures sauf dérogation pouvant la porter à 60 heures. Pendant 12 semaines consécutives la durée hebdomadaire de travail ne peut pas dépasser 44 heures sauf dérogation
- Un temps de pause de 20 minutes est obligatoire après 6 heures de travail consécutives ou fractionnées
- Repos annuel
- Travail de nuit et travail en équipe alternante
- Le code du travail ne prévoit pas explicitement le dépistage des troubles du sommeil . Toutefois il peut être fait usage des éléments suivants :
- Article R. 4624-25 du code du travail
« Le médecin du travail peut prescrire les examens complémentaires nécessaires :
1° A la détermination de l’aptitude médicale au poste de travail, notamment au dépistage des affections comportant une contre-indication à ce poste de travail ;
2° Au dépistage des maladies à caractère professionnel prévues à l’article L. 461-6 du code de la sécurité sociale et des maladies professionnelles non concernées par les dispositions réglementaires prises en application du 3° de l’article L. 4111-6 ;
3° Au dépistage des maladies dangereuses pour l’entourage.
- Règlement intérieur
C’est le règlement intérieur qui définit les mesures d’application de la réglementation en matière d’hygiène, de sécurité et de discipline.
L’établissement d’un règlement intérieur écrit est obligatoire pour les entreprises de plus de 20 salariés.
Le règlement intérieur est soumis au CHSCT et communiqué à l’inspecteur du travail qui peut demander des modifications de mentions contraires au code du travail.
Le règlement intérieur peut ainsi lister la liste des postes de travail pour lesquels un recours au dépistage des troubles du sommeil peut être réalisé.
3.3. OBLIGATIONS
- Pas d’obligation spécifique en dehors de la nécessité du respect du code du travail
- Les troubles du sommeil devraient également être abordés dans le document unique d'évaluation des risques professionnels
4. EVALUATION
L’évaluation des troubles du sommeil est nécessaire quand un grand nombre de paramètres décline dans l’entreprise. Elle devrait également être indispensable pour les entreprises ou les facteurs de pénibilité du travail de nuit et/ou du travail alternant sont présents.
4.1. METROLOGIE
4.2. BASE DE DONNEES
5. PREVENTION
5.1. TECHNIQUE COLLECTIVE
- Prévoir des locaux pour des temps de repos
- Agir sur la lumière et le bruit
- Aménager des temps de pause adéquats en fonction de la pénibilité du travail
5.2. ORGANISATIONNELLE
- Dans le cadre d’organisation du travail en horaires postés ou de nuit respecter les propositions suivantes :
- Faciliter l’articulation des temps de travail avec l’exercice des responsabilités familiales et sociales,
- S’assurer que les horaires de poste (début et fin) sont compatibles avec les horaires de transport en commun,
- Favoriser la dimension collective du travail,
- Être attentif à rompre l’isolement des salariés concernés et la monotonie des tâches qui leur sont confiées,
- En cas de rotation des postes, prévoir du temps pour les transmissions d’une équipe à l’autre,
- Aménager des systèmes de rotation réguliers et flexibles : permettre aux salariés d’anticiper leur planning, prévoir des marges de manoeuvre pour les échanges d’horaires entre salariés,
- Favoriser le maximum de week-end de repos
- Proposer une équipe de nuit permanente,
- Raccourcir la durée des postes de nuit
- Privilégier les rotations à rythme intermédiaire (entre 4 et 5 jours d’affilée) ou proposer une équipe de nuit permanente,
- Privilégier les rotations dans le sens horaire (matin/après-midi/nuit) et d’une durée maximale de 8 heures,
- Repousser le plus possible l’heure de prise de poste du matin (après 6 heures),
- Prévoir un minimum de 11 heures de repos entre 2 postes,
- Privilégier les jours de repos après les postes de nuit de préférence,
- Insérer les pauses appropriées pour les repas, pour le repos et la sieste. Cette dernière doit être courte de moins de 30 minutes,
- Adapter l’environnement lumineux : prévoir une exposition à une lumière d’intensité assez importante avant et/ou en début de poste puis la limiter en fin de poste,
- Rendre possible le retour en horaires classiques.
- Dans le cadre de la conduite routière et/ou du travail isolé
- Mêmes mesures que ci-dessus et en plus :
- Organiser un suivi médical pour un dépistage systématique des troubles du sommeil et des prises médicamenteuses avec une prise en charge thérapeutique.
5.3. FACTEUR HUMAIN
5.3.1. Formation - information
- Faire connaitre et appliquer les recommandations pratiques pour le sommeil (HAS et INRS)
- détecter les personnes qui sont « du matin » ou « du soir » et les orienter si c’est possible vers les horaires les plus adaptés (par exemple, une personne « lève tôt» sera plus à l’aise sur un poste du matin), éviter les excitants. La consommation de caféine peut avoir lieu en début de poste mais pas pendant les dernières 5 heures de travail.
- organiser des pauses avec un temps de repos (ou sieste) court de moins de 30 minutes lors du travail de nuit ou lors du poste du matin,
- limiter l’exposition à la lumière en fin de poste,
- informer sur les conditions favorables pour obtenir un sommeil diurne de qualité et réparateur à domicile : noir absolu, silence, téléphones débranchés ou en mode silencieux, …
- respecter le rituel du coucher : lecture reposante, tisane, toilette, …
- Faire connaitre et appliquer les recommandations pratiques pour l’alimentation et l’hygiène de vie (HAS et INRS)
- ne pas grignoter ni sauter de repas. Respecter 3 prises alimentaires par jour, à horaires les plus réguliers possible, à caler en fonction de son rythme de travail :
- Petit déjeuner complet avec un laitage et des fruits
- Avant la prise de poste : des protéines (viandes et poissons), des glucides en petite quantité et des légumes
- Après le travail : un repas plus léger en favorisant les glucides
- pour les postes du matin et de nuit : faire une collation légère,
- pratiquer une activité physique régulière.
- Un soutien social et familial est nécessaire pour permettre la mise en place de toutes ces mesures.
5.3.2. Suivi médical
- Une visite d'information et de prévention assurée par un professionnel de santé doit être effectuée avant la prise de poste pour les travailleurs de nuit avec une périodicité qui ne doit pas dépasser 3 ans
- Un suivi individuel renforcé est prévu pour la conduite et pourrait se justifier pour les postes spécifiques à la demande de l'employeur (travailleur isolé, poste essentiel pour la sécurité...) avec une périodicité qui ne doit pas dépasser 2 ou 4 ans
- Ces visites doivent être l'occasion d'un dépistage des troubles du sommeil et d'une orientation vers une prise en charge
6. REFERENCES
6.1. JURIDIQUE : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS
6.1.1. TEXTES PHARES
- Directive 2003/88/CE – aspects de l’aménagement du temps de travail : les pays de l’UE doivent veiller à ce que tous les travailleurs bénéficient:
- d’une période minimale de repos de 11 heures consécutives au cours de chaque période de 24 heures,
- d’un temps de pause au cas où le temps de travail journalier est supérieur à 6 heures,
- d’une période minimale de repos sans interruption de 24 heures au cours de chaque période de 7 jours, à laquelle s’ajoutent les 11 heures de repos journalier,
- d’un congé annuel payé d’au moins 4 semaines,
- d’une semaine de travail moyenne d’une durée maximale de 48 heures, y compris les heures supplémentaires, sur une période de 7 jours.
- Le temps de travail normal des travailleurs de nuit ne doit pas dépasser 8 heures en moyenne par période de 24 heures.
- Les travailleurs de nuit bénéficient d’une évaluation gratuite de leur santé à intervalles réguliers.
6.1.2. CODE DU TRAVAIL
- Art L 3121-16 « Dès que le temps de travail quotidien atteint six heures, le salarié bénéficie d'un temps de pause d'une durée minimale de vingt minutes consécutives ».
- Art L 3121-18 « La durée quotidienne de travail effectif par salarié ne peut excéder dix heures » sauf : dérogation, en cas d’urgence, ou accord d’entreprise
- Art L 3121-22 "La durée hebdomadaire de travail calculée sur une période quelconque de douze semaines consécutives ne peut dépasser quarante-quatre heures" sauf dérogations
- Art L3131-1 et L3131-2 sur le repos quotidien "Tout salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de onze heures consécutives, sauf dans les cas prévus aux articles L. 3131-2 et L. 3131-3 ou en cas d'urgence, dans des conditions déterminées par décret.
- Art D3131-1 à 7 sur les dérogations au repos quotidien
- Art L3132-1 et suivants sur le repos hebdomadaire
- "Il est interdit de faire travailler un même salarié plus de six jours par semaine"
- "Le repos hebdomadaire a une durée minimale de vingt-quatre heures consécutives auxquelles s'ajoutent les heures consécutives de repos quotidien prévu" (Art L3131- et suivants)
6.1.3. AUTRES TEXTES
6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES
- Recommandations de la HAS - SFRMS
- Voir aussi les dossiers INRS
6.3. BIBLIOGRAPHIE & SITOGRAPHIE
- Bibliographie
- Adresses utiles
REDACTION
- AUTEURS : Anthony DUBROC, Docteur en pharmacie, Président de mysommeil, IPRP sur les rythmes de travail, This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ; Pierrette TRILHE, médecin de santé publique retraitée (37) This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
- DATE DE CREATION : Février 2018
- RELECTEURS :
- DERNIERE MISE A JOUR : Mois Année
Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.