!Suivi individuel de l'état de santé des salariés (en vigueur au 1er janvier 2017 et modifié depuis)

FICHE METIER BOSSONS FUTE N°0000

0. GENERALITE

0.1. Travailleurs non salariés

0.2. SPECIFICITE DU SECTEUR PUBLIC : La visite d'aptitude à la fonction publique 

1. REGLEMENTATION DE LA SURVEILLANCE DE LA SANTE AU TRAVAIL DES SALARIES


1.0. GENERALITES

1.1. Cas général : La visite d'information et de prévention (VIP)

1.2. Cas particulier : le suivi individuel adapté (SIA) (Art R 4624-17 à 21)

1.3. Cas particulier le suivi individuel renforcé (Art R 4624-22 à 28)

1.4. Visite de reprise et/ou de pré reprise par le médecin du travail

1.5. Visite à la demande l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail

1.6. Déclaration d’inaptitude

1.7. Contestation

2. CONTENU DE LA SURVEILLANCE MEDICALE (En fonction des éléments importants en rapport avec l'activité)

2.1. Clinique

2.2. Examens complémentaires (Art 4624-25 à 27)

2.3. Vaccinations

2.4. Suivi post professionnel cf agents CMR  et fiche suivi post professionnel

2.5. Dossier médical

ANNEXE

REDACTION