Maladie professionnelle - Maladie à caractère professionnel

FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°159

1. CONTEXTE

1.1.  NATURE DES DANGERS

1.2.  PROFESSIONS EXPOSEES

2. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (EFFETS SUR)

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (EFFETS SUR)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

2.4. RISQUES POUVANT ETRE ASSOCIES

3. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

3.2 a.  REGLEMENTATION : RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES

3.2a.1. Les maladies professionnelles indemnisables

3.2a.2. Les maladies professionnelles non indemnisables

3.2a.3. Fonction publique

3.2a.4. Liste des maladies ayant un caractere professionnel

3.2 b.  REGLEMENTATION : REPARATION DES MALADIES PROFESSIONNELLES

3.2b.1. Pour avoir droit aux prestations particulières liées à la maladie professionnelle des démarches sont obligatoires :

3.2b.2. La reconnaissance d'une maladie professionnelle ouvre droit dans l'immédiat :

3.2b.3. A la fin de l'arrêt de travail et/ou des soins :

3.2b.4. Ultérieurement :

3.3. OBLIGATIONS

4. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

4.2.  BASE DE DONNEES

5. PREVENTION

5A. PREVENTION PRIMAIRE

5A.0. DEFINITION

5A.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

5A.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE

5A.3. FACTEUR HUMAIN

5A.3.1. FORMATION, INFORMATION

5A.3.2. SUIVI MEDICAL

5A.3.3. PREVENTION INDIVIDUELLE 

5.B. PREVENTION  SECONDAIRE

5B.0. DEFINITION

5B.1. TECHNIQUE COLLECTIVE

5B.2. ORGANISATIONNELLE

5B.3. FACTEURS HUMAINS

5B.3.1. FORMATION - INFORMATION – SENSIBILISATION

5B.3.2. SUIVI MEDICAL

5B.4. PREVENTION INDIVIDUELLE

5C. PREVENTION  TERTIAIRE

5C.1. DEFINITION

5C.1. TECHNIQUE COLLECTIVE

5C.2. ORGANISATIONNELLE

5C.3. FACTEURS HUMAINS

5C.3.1. FORMATION - INFORMATION – SENSIBILISATION

5C.3.2. SUIVI MEDICAL

6. REFERENCES

6.1. JURIDIQUE : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. TEXTES INTERNATIONAUX

6.1.2. LE REGLEMENT CLP

6.1.3.  CODE DE LA SECURITE SOCIALE

6.1.4. CODE DU TRAVAIL

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

6.3. BIBLIOGRAPHIE & SITOGRAPHIE

REDACTION

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7. ANNEXES

7.1. SUIVI POSTPROFESSIONNEL

Tableau Produit Signes Délai de prise en charge
4 Benzène Pathologie sanguine 3 ans à 15 ans
6 Rayonnements ionisants Pathologie sanguine ou osseuse 1an à 50 ans
10 ter Chrome Cancer broncho-pulmonaire 30 ans
15 ter Amines aromatiques Tumeurs de la vessie 30 ans (si exposition > 5 ans ou > 10 ans)
16 bis Goudrons de houille Cancers de la peau
Cancer broncho-pulmonaire


Tumeurs de la vessie
20 ans
30 ans (si exposition > 10 ans)
30 ans (si exposition > 5 ans ou > 10 ans)
19 Spirochétoses Encéphalomyélite, dermite, arthrite 10 ans
20 Arsenic et ses dérivés Cancer de la peau, du foie 40 ans
30 Amiante Insuffisance respiratoire ou cardiaque
Cancers bronchiques, mésothéliome
20 ans

35 à 40 ans
30 bis Amiante Cancers broncho-pulmonaire 35 ans (si exposition > 10 ans)
36 bis Huiles minérales dérivées du pétrole Cancers de la peau 30 ans (si exposition > 10 ans)
37 ter Grillade de mattes de nickel Cancer de l'ethmoïde et des sinus de la face
Cancer bronchique primitif
40 ans

40 ans
44 bis Oxydes de fer (mines) Sidérose + Cancer broncho-pulmonaire 30 ans
47 Poussières de bois Cancer de l'ethmoïde et des sinus de la face 30 ans
52 Chlorure de vinyle monomère Troubles circulatoires, ostéolyse
Angiosarcome, hypertension portale
5 ans (si exposition > 6 mois)
30 ans (si exposition > 6 mois)
81 Bis-chlorométhyléther Cancer bronchique primitif 40 ans
85 Nitrosoguanidines Glioblastome 30 ans (si exposition > 6 mois)
90 Poussières textiles végétales Broncho-pneumopathie chronique 5 ans (si exposition > 10 ans)
91 Mineur de charbon Broncho-pneumopathie chronique 5 ans (si exposition > 10 ans)
94 Mineur de fer Broncho-pneumopathie chronique 5 ans (si exposition > 10 ans)
Tableau Produit Signes Délai de prise en charge
1 Plomb Neuropathies périphériques
Insuffisance rénale chronique
3 ans

10 ans
16 bis Goudrons de houille Cancers de la peau

Cancer broncho-pulmonaire


Tumeurs de la vessie
20 ans

30 ans (si exposition > 10 ans)
30 ans (si exposition >10 ans)
25 Silice Pneumopathie


Sclérodermie
15 ans (sous réserve du décret d'application)
15 ans (si exposition > 10 ans)
29 Hyperbarie Ostéonécrose 20 ans
32 Fluor Ostéocondensation diffuse 10 ans (sous réserve du décret d'application)
44 Oxyde de fer Insuffisance respiratoire ou cardiaque 5 ans (sous réserve du décret d'application)
61 Cadmium Ostéomalacie 12 ans
69 Vibrations Arthrose du coude avec ostéophytose 5 ans
70 Carbures métalliques frittés Fibrose ou infection pulmonaire
Insuffisance ventriculaire droite
5 ans

5 ans
71 Rayonnement thermique Cataracte 15 ans
71 bis Rayonnement thermique + poussières Ptérygion 15 ans
73 Antimoine Stibiose : pneumopathie 5 ans
79 Travail agenouillé ou accroupi Lésions chroniques du ménisque 2 ans
85 Nitrosourée Glioblastome 30 ans (si exposition > 6 mois)
Tableau Produit Signes Délai de prise en charge
2 Mercure Signes rénaux, neurologiques 1 an
13 Hydrocarbures benzéniques Signes hématologiques 1 an
22 Sulfocarbonisme Troubles neuropsychiques 1 an
23 Nystagmus des mineurs Nystagmus 1 an
24 Brucelloses Infections chroniques 1 an
29 Hyperbarie Hypoacousie 1 an
39 Bioxyde de manganèse Syndrome parkinsonien 1 an
42 Bruit Surdité professionnelle 1 an
47 Poussières de bois Fibrose pulmonaire 1 an
66 Allergènes respiratoires Insuffisance respiratoire chronique
Obstructive secondaire à un asthme
Fibrose pulmonaire
1 an
69 Vibrations Ostéonécrose du semi-lunaire ou du scaphoïde
Troubles angioneurotiques
1 an
70 Carbures métalliques frittés Syndrome irritatif respiratoire chronique 1 an
82 Méthacrylate de méthyle Insuffisance respiratoire chro 1 an
83 Pression atmosphérique Otite moyenne, lésion de l'oreille interne 1 an