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Travail répétitif sous contrainte de temps - TMS (Pénibilité)

FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°120

Mots clés : Gestes répétitifs, contraintes posturales, cadences rapides, troubles musculo-squelettiques

I. CONTEXTE

1.0. DEFINITIONS

  • On appelle cadence de travail la pression temporelle exercée au niveau de l'exécution d'une tâche. Cette cadence devient une nuisance lorsqu'elle ne permet pas au salarié de réguler individuellement son activité.
  • Le travail sous contrainte de temps est réalisé par la répétition imposée de gestes élémentaires de courte périodicité (souvent inférieure à la minute) ou par des normes de rentabilité étroitement contrôlées.
  • Le travail sous contrainte de temps est aussi caractérisé par l'absence d'autonomie dans l'organisation du travail et la monotonie induite par la répétition des tâches;
  • On distingue :
    • les tâches réalisées sous contrainte de rythme mécaniquement imposées au salarié :
      • travail à la chaîne qui désigne le travail répétitif effectué selon une cadence déterminée sur un produit qui se déplace devant lui ou lui est transmis par son voisin sans que soient constitués entre eux de stock tampon
      • travail avec rythme imposé par le déplacement automatique d'un produit ou d'une pièce
      • travail imposé par une machine automatique
    • les tâches réalisées sous contrainte de production par l'organisation du travail :
      • normes ou délais courts à respecter (nombre minimum de pièces à produire à l'heure ou à la journée)
      • demandes de clients ou du public à satisfaire (nombre de clients contactés et temps moyen passé)
      • contrôles permanents de la hiérarchie qui ne permettent pas une libre organisation.

1.1. NATURE DES DANGERS

  • Le travail répétitif sous contrainte de temps lié à des cadences de travail inadaptées entraine des troubles ostéoarticulaires, musculo-squelettiques ainsi que des pathologies nerveuses et psychiques.
  • Les cadences peuvent affecter le rythme cardiaque
  • C’est la première cause de maladie professionnelle.

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Les ouvriers des unités de production en entreprise
  • Les pools de secrétariat, les centres d'appel
  • Les femmes de ménage, les serveuses, les barmen
  • Le personnel de l'agroalimentaire en secteur industriel (abattage, découpe, préparation des produits)
  • Tri postal, centres de recyclage (plastiques, papiers/cartons …)
  • Les salariés des centres de logistique (préparation de commandes…)

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

2.1.1.  ACCIDENTS DU TRAVAIL

La fatigue ou la contrainte psychologique peuvent favoriser tous les types d'accidents du travail ou de trajet : blessure par les outils, pincement, écrasement, chute d'objet ou de personne. brûlures chimiques ou thermiques, intoxications, rejet de toxiques dans l’environnement, etc.

2.1.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

2.1..2.1. REGIME GENERAL

  • Tableau n°57 RG : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
  • Tableau n°98 RG : Affections chroniques du rachis lombaires provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

2.1..2.2. REGIME AGRICOLE

  • Tableau n°39 RA : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
  • Tableau n°57 bis RA : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes

2.1.3. AUTRES

  • Cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, arthralgies, névralgies, migraines
  • Ainsi que toutes les pathologies associées au stress lorsque les deux nuisances sont présentes.

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

  • Perte d’exploitation en raison des retards de fabrication ou de livraison dus à l’absentéisme
  • Majoration des assurances AT/MP
  • Responsabilité de l’entreprise lorsque la fatigue conduit à des accidents affectant des personnes extérieures à l’entreprise : déversement de produits toxiques dans l’environnement, contamination accidentelle de produits de consommation …
  • Atteintes à l’image de l’entreprise susceptibles de générer des pertes financières

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

  • Le travail répétitif est défini par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés sollicitant tout ou partie  du membre supérieur, à une fréquence élevée ou sous cadence contrainte.
  • 2 seuils d’intensité sont définis :
    • un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes : 15 actions techniques ou plus,
    • un temps de cycle supérieur à 30 secondes, un temps de cycle variable ou absence de temps de cycle : 30 actions techniques ou plus par minute.
  • La pénibilité est reconnue à compter de 900 heures par an

3.2. REGLEMENTATION

  • Les gestes répétitifs sont un des facteurs de pénibilité reconnus par la législation française.
  • Pour ouvrir droit au compte personnel de prévention de la pénibilité le travail répétitif doit

3.3. OBLIGATIONS

  • De l'employeur
    • Evaluer le risque
    • Faire la métrologie des postes
    • Mettre en place un plan d'actions ou des accords d'entreprise si l'entreprise compte plus de 50 salariés et dont 25% d’entre eux sont exposés à au moins un facteur de pénibilité
    • Analyser les AT/MP et le turn over
    • S'intéresser aux remontées d'information du personnel
    • Supprimer ou diminuer le risque
    • mettre en place le compte personnel de prévention de la pénibilité
  • Du salarié
    • Prendre soin de sa santé
    • Faire remonter ses difficultés
    • Utiliser son compte personnel de pénibilité
  • Du service de santé au travail
    • Connaitre les postes
    • Assurer le suivi des salariés
    • Conseiller l'employeur
  • Des caisses de retraite
    • Enregistrer et tenir à jour le compte personnel de pénibilité pour les salariés concernés

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • L'analyse du risque peut faire appel à :
    • L'observation visuelle
    • Des mesures de rythme cardiaques
    • L'Enregistrement vidéo
    • L'étude de la production : organisation, résultats par salarié
  • Il sera nécessaire d’évaluer le caractère contraint ou non de la cadence
    • la cadence est contrainte lorsque le salarié ne peut se soustraire de la situation de travail sans préjudice pour la production, le service ou lui-même et ses collègues,
    • La notion de cadence contrainte disparait si le salarié :
      • peut interrompre momentanément son travail quand il le souhaite
      • a le contrôle de sa machine (station d’arrêt, validation redémarrage)
      • a la possibilité de se constituer un stock tampon
  • Il faut tenir compte aussi des risques associés
    • nuisances liées au rythme de travail : travail en 2 X 8 ou en 3 X 8, travail sans périodicité, travail de nuit
    • contraintes posturales : travail debout avec piétinement, travail en position forcée, manutention manuelle
    • contact avec le public : risque d'agressivité verbale ou physique, difficulté du dialogue ralentissant l'exécution de la tâche
    • stress lié à l'ambiance de travail (pression de la hiérarchie, mésentente entre collègues) ou aux contraintes de production (nécessité de sortir un produit de qualité malgré le mauvais fonctionnement des machines, les pannes)

4.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE COLLECTIVE

5.1.1 Les locaux : Organisation de l'espace et de l'environnement de travail

  • Prévoir des espaces de travail suffisants
  • Favoriser le travail en lumière naturelle
  • Prévoir une température et un éclairage corrects
  • Lutter contre les courants d'air
  • Lutter contre le bruit
  • Lutter contre la poussière

5.1.2. Les machines et l’ergonomie des postes

  • Veiller à l'ergonomie de chaque machine : accès facile aux organes de commandes, automatisation de certaines tâches, plan de travail à hauteur adaptée, réglage des machines pour éviter les pannes
  • Limiter le bruit et les vibrations des machines
  • Vérifier que les angles de confort sont respectés à tous les postes
  • Intégrer dans la conception des postes les réglages permettant de s'adapter aux différentes morphologies et aux différentes tailles
  • Equiper les postes assis de sièges tournants pour éviter les rotations du dos
  • Veiller à prévoir un espace suffisant pour permettre la rotation des sièges

5.1.3. Les matériaux

  • Limiter le poids des outils et du matériel
  • Prévoir des containers adaptés aux pièces faites qui facilitent le rangement et la manutention et dont la taille permet de limiter le poids total une fois rempli.

5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE

5.2.1. Ergonomie des postes

  • Tenir une fiche de poste par salarié en indiquant les séries exécutées et les postes occupés pour pouvoir analyser la charge
  • Adapter les cadences aux salariés
  • Prévoir la possibilité de stocks tampons

5.1.2. Organisation de la production

  • Mécaniser la manutention lourde
  • Sélectionner des produits faciles à travailler
  • Limiter les séries d'articles difficiles
  • Approvisionner les postes de travail au plus près pour éviter les gestes forcés de préhension
  • Assurer le dégagement rapide des pièces terminées
  • Identifier les débuts et les fins de séries
  • Ranger les postes de travail après chaque équipe
  • Accorder une pause compensatrice si la série est terminée avant les délais prévus
  • Approvisionner les postes en matériaux nécessaires à la journée ou à la série pour éviter les attentes
  • Eviter les multiplications de lancement de série avec interruption en cours
  • Donner aux salariés la possibilité d’organiser son temps de travail

5.1.3. Organisation du travail

  • Faire tourner le personnel sur les postes pour solliciter des groupes musculaires différents
  • Alterner grosses et petites pièces pour équilibrer la charge de travail
  • Alterner postes assis et debout
  • Répartir le travail "équitablement", éventuellement améliorer la transparence
  • Eviter l'alternance de périodes d'activité intense et d'arrêts pour interventions techniques en programmant du temps de maintenance préventive
  • Prévoir la possibilité de ne pas avoir à suivre le rythme des autres

5.1.4. Ambiance de travail

  • Favoriser les relations en interne : formations légales, changement de poste choisi, groupes d'expression, sorties communes
  • Favoriser l'épanouissement du personnel en externe : tarifs réduits pour certaines activités...

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Favoriser les formations en interne et en externe pour permettre les changements de carrière et les départs du personnel avant "usure"
  • Mise en place de pauses gymnastique
  • Communication :
    • favoriser la transparence, notamment au niveau des équipes, des affectations sur les postes et des congés
    • analyser les dysfonctionnements avec le personnel et chercher des solutions
  • Hygiène de vie : préconiser la gymnastique douce, le stretching, la relaxation, le yoga

5.3.2. SUIVI MEDICAL

5.3.2.1. Visite médicale

  • Visite d'embauche : état physiologique (âge, sexe, caractéristiques anthropomorphiques, anomalies congénitales, affections antérieures)
  • Visites périodiques tous les deux ans : recherche d'une inadaptation au poste de travail par l'interrogatoire et par l'examen clinique (recherche d'une raideur, d'une contracture, d'une douleur ...)
  • Visite à la demande s'il existe des signes de souffrance
  • Examen clinique standard avec recherche de troubles musculosquelettiques

5.3.2.2. Examens complémentaires

  • Eventuellement, examens complémentaires adaptés à la symptomatologie
  • Etude du poste au titre du décret sur la pénibilité

5.3.2.3. Vaccinations

  • Rappel DTPolio tous les 20 ans selon le calendrier de l’OMS

5.3.2.4. Suivi postprofessionnel : pas à priori

5.3.2.5. Dossier médical

  • Le dossier médical doit comporter la fiche d'exposition à la pénibilité réalisée par l'employeur
  • Le salarié doit avoir accès à cette fiche lorsqu’il quitte l’établissement, en cas d’arrêt maladie supérieur a une certaine durée (attente du décret), ou en cas de maladie professionnelle.
  • Pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.

5.3.3. EPI

  • Adapté au poste et au salarié

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. Les textes phares (textes internationaux ou européens)

6.1.2. Le code du travail (ou les législations nationales)

6.1.3. Les autres textes

  • Décret n° 2011-824 du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité.
  • Arrêté ministériel du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale. Travaux comportant des gestes répétitifs à cadences élevées.
  • Circulaire du 24 juin 1998 relative à la réduction du temps de travail. Obligation d'accorder une pause dès lors que le temps de travail quotidien atteint six heures.
  • Circulaire DRT 91-18 du 4 novembre 1991 relative à l'application du décret n°91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation
  • Décret n°91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation

6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

6.2.1. Normes européennes, françaises,

  •  AFNOR
    • NF ENV 26385. Décembre 1990. Ergonomie des postes et lieux de travail - Tome 1 : principes généraux et conception des postes de travail
    • NF X 35-104. Avril 1983. Postures et dimensions pour l'homme au travail sur machines et appareils
    • X 35-002. Juillet 1982. Modèles anthropométriques de la population masculine et féminine

6.2.2. Recommandations de la CNAMTS

6.2.3. Conférences de consensus et bonnes pratiques

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

6.3.1. Sites officiels : internationaux, européens, gouvernementaux

6.3.2. Sites institutionnels

  • INRS

6.3.3. Autres sites  ou documents

  • Rapport d’Hervé Lanouzière (directeur de l’ANACT) sur la définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité (7/9/2015) : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/154000690.pdf
  • En forme sur le lieu de travail - calendrier d'exercices : Site du Luxembourg
  • Evaluation de l’utilisation du dispositif DEDOLOR-TOYOTA avec bénéfice économique Etude clinique sur la méthode de prévention des TMS Dedolor utilisée par Toyota à Valencienne depuis 2006. Dr. P. Laurent - T. Lepoivre (2008)
  • La prévention des troubles musculo-squelettiques sur le lieu de travail, p22 et suivantes. Série Protection de la santé des travailleurs, n°5. Federal Institute for Occupationnal Safety and Health et OMS, 2004.
  • La prévention des troubles musculo-squelettiques sur le lieu de travail, p22 et suivantes. Série Protection de la santé des travailleurs, n°5. Federal Institute for Occupationnal Safety and Health et OMS, 2004.
  • L'organisation du travail. Résultats des enquêtes. Conditions de travail de 1984, 1991 et 1998. Les Dossiers de la DARES, n°4, décembre 2002.
  • Travail répétitif sous contrainte de temps et douleurs périarticulaires des membres supérieurs des ouvriers de l'industrie. Archives des maladies professionnelles, volume 58, n°6, octobre 1997. (Masson)
  • Etude des niveaux de stress professionnels de différentes catégories de salariés. CAMIP 1996-3. (Docis)

REDACTION

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VII. ANNEXES