Fiches de dangers

L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

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Manutentions manuelles (Pénibilité)

FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°148

 Mots clés : manutention, port de charges,

I. CONTEXTE

 1.0. QUELQUES DEFINITIONS

  • Manutentions manuelles de charges : = on entend par manutention manuelle, toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs ( article R 4541-2 du Code du travail).
  • Transport manuel : portage sur une certaine distance d'une charge à une ou plusieurs personnes
  • Manutention manuelle au poste de travail : manutention au poste de travail sans déplacement de l'opérateur avec la charge ou déplacement sur une distance inférieure à deux mètres
  • Poste pénible : poste où la rotation du personnel est importante ou nécessaire, où une alternance avec d'autres opérations moins contraignantes est impérative, où les risques d'accidents lombaires ou d'affection ostéoarticulaire sont réels, où l'on a constaté un fort absentéisme etc...

1.1. NATURE DES DANGERS

  • Les dangers des manutentions manuelles sont multiples et liés
    • Aux contraintes sur le système ostéoarticulaires
    • Aux contraintes cardiaques
    • Aux risques de chutes de la charges

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Presque toutes les entreprises sont concernées par les manutentions manuelles mais les accidents du travail sont particulièrement fréquents dans certains secteurs :
    • BTP
    • Interprofessionnel
    • Métallurgie
    • Alimentation
    • Santé et soins à la personnes
    • Logistique

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

2.1.1. Accidents du travail

  • Lombosciatiques
  • Entorses, luxations
  • Fractures, contusions, plaies
  • Chute de la charge

2.1.2. Maladies professionnelles

2.1.2.1. Régime général

  • Tableau n°57 RG : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
  • Tableau n°79 RG : Lésions chroniques du ménisque
  • Tableau n°98 RG : Affections chroniques du rachis lombaires provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

2.1.2.2. Régime agricole

  • Tableau n°39 RA : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
  • Tableau n°57 bis RA : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes

2.1.2.3. Autres dommages

  • Fatigue
  • Douleurs musculaires
  • Douleurs articulaires

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.2.1. Pollutions

  • Contaminations chimiques ou biologiques en cas de déversement accidentel des produits manipulés avec pollution de l'air, de l'eau ou de la terre

2.2.2. Accidents, incendie, explosion

  • Accident, incendie, explosion en cas de non respect des règles de rangement et de séparation des produits dangereux

2.2.3. Autres risques

  • En fonction des risques associés à l’activité de l’entreprise

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

  • Perte d’exploitation en raison des retard de fabrication ou de livraison en raison de l’absentéisme
  • Majoration des assurances AT/MP

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

  •  La manutention manuelle des charges est un des facteurs de pénibilité retenu par la législation française. 
  • Conditions :  toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs ( article R 4541-2 du Code du travail).
    • Au moins 600 heures par an  pour
      • Lever ou porter de charge unitaire de 15 kilogrammes
      • Pousser ou tirer de charge unitaire de 250 kilogrammes
      • Déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules de charge unitaire de 10 kilogrammes
    • Au moins 120 jours par an pour
      • Cumul de manutentions de charges : 7,5 tonnes cumulées par jour.

3.2. REGLEMENTATION

  • Les textes
  • le contenu
    • Les entreprises de 50 salariés et plus et et dont au moins 25% de l'effectif sont exposés à des facteurs de pénibilité ont l'obligation à compter du 1er janvier 2012 d'évaluer les risques d'exposition aux facteurs de pénibilité et de prendre des mesures de prévention ou de réparation.
    • La manutention fait partie de ses facteurs

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1 De l'employeur

  • L'employeur doit évaluer la manutention manuelle dans son document unique
  • Lorsque la manutention manuelle ne peut être évitée, l'employeur doit évaluer, si possible préalablement, les risques que font encourir les opérations de manutention pour la sécurité et la santé des travailleurs et organiser les postes de travail de façon à éviter ou à réduire les risques, notamment dorso-lombaires, en mettant en particulier à la disposition des travailleurs des aides mécaniques ou, à défaut de pouvoir les mettre en œuvre, les accessoires de préhension propres à rendre leur tâche plus sûre et moins pénible.
  • Certains facteurs qui peuvent aggraver la pénibilité de la manutention manuelle doivent également être analysés pour être réduits :
    • Facteurs liés à la charge : poids, taille et forme de la charge ; charge située en hauteur ou à déposer en hauteur
    • Facteurs liés aux locaux de travail : espace de travail exigu, sol encombré, en mauvais état, glissant...
    • Facteurs d'ambiance : ambiance froide (entrepôt frigorifique) ou chaude (fonderie), intempéries, bruit
    • Facteurs organisationnels : cadence rapide, gestes répétitifs, travail dans l'urgence, travail posté, travail de nuit
  • Depuis 2015 les employeurs dont les salariés exposés à la manutention répondent aux critères réglementaires ont l'obligation d'en faire la déclaration à la caisse de retraite en vue de la constitution du compte personnel de prévention de la pénibilité de leur salarié
  • Par ailleurs des plans d'actions ou des accords d'entreprise doivent être mis en place pour  les entreprises de plus de 50 salariés et dont 25% d’entre eux sont exposés à au moins un facteur de pénibilité

3.3.2. Du salarié

3.3.3. Des services de santé au travail

  • Etudier le poste de travail - Afin d'évaluer la capacité d'adaptation à l'effort du salarié, notamment pour les postes les plus pénibles, le médecin du travail pourra :
    • Procéder à un enregistrement de la fréquence cardiaque : toute augmentation de plus de trente battements par minute rapportée à la fréquence de repos est un indicateur de charge de travail physique déjà important
    • A défaut, réaliser une épreuve de Brouha : à pratiquer après la séquence estimée la plus représentative de la pénibilité du poste ; étudie la récupération de la charge de travail et permet d'apprécier la pénibilité du poste
  • Dépister les risques associés
    • Conduite d'engins de manutention, d'engins de chantier, de véhicules
    • Gestes répétitifs
    • Travail sur écran
    • Bruit
    • Risques chimiques

3.3.4. Autres

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • Annexe de l'arrêté du 29 janvier 1993 : L'évaluation des conditions de la manutention manuelle doit s'appuyer sur les éléments de référence et les autres facteurs de risque tels que définis ci-dessous, combinés toutes les fois qu'une analyse multifactorielle s'avère nécessaire.
    • 1° Caractéristiques de la charge - La manutention manuelle d'une charge peut présenter un risque, notamment dans les cas suivants :
      • a) La charge est trop lourde ou trop grande ;
      • b) La charge est encombrante ou difficile à saisir ;
      • c) La charge est en équilibre instable ou son contenu risque de se déplacer ;
      • d) La charge est placée de telle façon qu'elle doit être tenue ou manipulée à distance du tronc ou avec une flexion ou une torsion du tronc ;
      • e) La charge est susceptible, du fait de son aspect extérieur et/ou de sa consistance, d'entraîner des lésions pour le travailleur, notamment en cas de heurt.
    • 2° Effort physique requis - Un effort physique peut présenter un risque notamment dans les cas suivants :
      • a) Il est trop important ;
      • b) Il ne peut être réalisé que par un mouvement de torsion du tronc ;
      • c) Il peut entraîner un mouvement brusque de la charge ;
      • d) Il est accompli alors que le corps est en position instable.
    • 3° Caractéristiques du milieu de travail - Les caractéristiques du milieu de travail peuvent accroître un risque, notamment dans les cas suivants :
      • a) L'espace libre, notamment vertical, est insuffisant pour l'exercice de l'activité concernée ;
      • b) Le sol est inégal, donc source de trébuchements, ou bien glissant pour les chaussures que porte le travailleur ;
      • c) L'emplacement ou le milieu de travail ne permettent pas au travailleur la manutention manuelle de charges à une hauteur sûre et dans une bonne posture ;
      • d) Le sol ou le plan de travail présentent des dénivellations qui impliquent la manipulation de la charge sur différents niveaux ;
      • e) Le sol ou le point d'appui sont instables ;
      • f) La température, l'humidité ou la circulation de l'air sont inadéquates.
    • 4° Exigences de l'activité - L'activité peut présenter un risque, notamment lorsqu'elle comporte l'une ou plusieurs des exigences suivantes :
      • a) Efforts physiques sollicitant notamment le rachis, trop fréquents ou trop prolongés ;
      • b) Période de repos physiologique ou de récupération insuffisante ;
      • c) Distances trop grandes d'élévation, d'abaissement ou de transport ;
      • d) Cadence imposée par un processus non susceptible d'être modulé par le travailleur.
    • 5° Autres facteurs de risque - Les risques peuvent être aggravés, notamment :
      • a) Par l'inadéquation des vêtements, chaussures ou autres effets personnels portés par le travailleur ;
      • b) Par l'insuffisance ou l'inappropriation des connaissances ou de la formation.
  • Pénibilité Art D4161-2 : Facteurs de risques professionnels et seuils d'exposition mentionnés à l'article L. 4161-1 s
    • lever ou porter - charge unitaire de 15 kg - 600 heures par an
    • pousser ou tirer - charge unitaire de 25g kg - 600 heures par an
    • Déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules - Charge unitaire de 10 kilogrammes - 600 heures par an
    • Cumul de manutentions de charges -7.5 tonnes cumulées par jour - 120 jours par an

4.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Eviter le recours à la manutention manuelle dès la conception des locaux de travail (implantation, organisation des flux, circulation) ; mettre en place dès l'origine des installations lourdes de levage, stockage, manutention (pont roulant, monte-charge)
  • Evaluer les risques : caractéristiques de la charge, effort physique requis, caractéristiques du milieu de travail, exigences de l'activité
  • Agir sur les objets : contenants (25 kg plutôt que 50), dispositifs de saisie d'objets
  • Installer des dispositifs de mise à hauteur : tables élévatrices, inclinables
  • Faciliter les déplacements horizontaux et verticaux : chariots, transpalettes, convoyeurs, rouleaux, rolls, ponts de liaison, canalisations
  • Aménager les lieux de stockage : rayonnages, stockage dynamique
  • Mettre en place des aides au soulèvement des charges : vérins, manipulateurs
  • Apporter aux postes de travail les aménagements nécessaires : plan de travail, stockage de l'en-cours, posture

5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE

  • Améliorer l'organisation du travail : optimisation des flux et des implantations, polyvalence, alternance des tâches, pauses de récupération, effectifs suffisants

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. formation / information

  • Information sur les risques encourus lorsque les manutentions ne sont pas effectuées d'une manière techniquement correcte
  • Formation pratique à la sécurité relative aux manutentions manuelles
  • Formation PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique)

5.3.2. Suivi médical

  • Visite médicale
    • Visite d'embauche : degré d'entraînement du salarié, état physiologique (âge, sexe, caractéristiques anthropomorphiques, anomalies congénitales, affections antérieures), activités extérieures ...
    • Visites périodiques à la recherche d'une inadaptation au poste de travail par l'interrogatoire et par l'examen clinique (recherche d'une raideur, d'une contracture, d'une douleur, état des réflexes, tolérance cardio-vasculaire)
    • Lorsque le salarié doit porter de façon habituelle des charges de plus de 55 kg, l'aptitude au port de charges de plus de 55 kg doit être mentionnée sur la fiche de visite ; le port de charges ne peut dépasser 105 kg.
  • Examens complémentaires
    •  Adaptés aux risques et à l'état de santé du salarié
    • Etude du poste au titre du décret sur la pénibilité
  • Vaccinations
    • DTPolio : un rappel tous les 20 ans entre 25 et 65 ans
  • Suivi post professionnel
    • Pas de suivi post-professionnel prévu par la loi
  • Dossier médical
    • Pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.

5.3.3. Prévention individuelle

  • Gants de manutention
  • Chaussures de sécurité
  • Protection contre les risques associés

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. Les textes phares (textes internationaux ou européens)

  • Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
  • Directive 90/269/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
  • norme ISO 11228 Ergonomie – Manutention manuelle. Cette norme est composée de trois parties soit:
    • Manutention verticale et manutention horizontale
    • Opérations consistant à pousser ou tirer
    • Manutention de charges faibles à haute fréquence.

6.1.2. Le code du travail (ou les législations nationales)

  • Code du travail : Textes concernant la manutention
    • Article L4541-1 du Code du travail : Manutention des charges
    • Articles R4541-1 à R4541-2 du Code du travail : Dispositions générales
    • Articles R4541-3 à R4541-4 du Code du travail : Principes de prévention
    • Articles R4541-5 à R4541-6 du Code du travail : Evaluation des risques
    • Articles R4541-7 à R4541-10 du Code du travail : Mesures et moyens de prévention
    • Article R4541-11 du Code du travail : Surveillance médicale
    • Article D4152-12 du Code du travail : Interdiction d'utilisation d'un diable par la femme enceinte
    • Travaux des jeunes : Art L 4153-8 : Il est interdit d'employer des travailleurs de moins de dix-huit ans à certaines catégories de travaux les exposant à des risques pour leur santé, leur sécurité, leur moralité ou excédant leurs forces. Ces catégories de travaux sont déterminées par voie réglementaire.
    • Articles D4153-39 à D4153-40 du Code du travail : Manutention des charges par les jeunes travailleurs (Abrogé)
  • Autres textes : 
    • Décret n° 2011-824 du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité.
    • Arrêté du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale. Travaux de manutention manuelle de charges lourdes.
    • Arrêté du 24 juillet 1995 relatif aux prescriptions minimales de sécurité et de santé concernant la manutention manuelle de charges.
    • Arrêté du 29 janvier 1993 portant application de l'article R.231-68 du code du Travail relatif aux éléments de référence et aux autres facteurs de risque à prendre en compte pour l'évaluation préalable des risques à prendre en compte pour l'évaluation préalable des risques et l'organisation des postes de travail lors des manutentions manuelles de charges comportant des risques, notamment dorsolombaires
    • Décret n°92-958 du 3 septembre 1992 relatif aux prescriptions minimales de sécurité et de santé concernant la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorsolombaires, pour les travailleurs et transposant la directive (CEE) n°90-269 du conseil du 29 mai 1990 (Article R231-66 à R231-72 du Code du travail : un travailleur ne peut être admis à porter d'une façon habituelle des charges supérieures à 55 kilogrammes qu'à condition d'y avoir été reconnu apte par le médecin du travail, sans que ces charges puissent être supérieures à 105 kilogrammes.
    • Décret n°80-331 du 7mai 1980 modifié portant règlement général des industries extractives

6.1.3. Les autres textes

  • Etiquetage

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

6.2.1. Normes européennes, françaises (AFNOR ..)

  • ISO 11228-1:2003. Mai 2003. Ergonomie - Manutention manuelle - Partie 1 : manutention verticale et manutention horizontale
  • X35-109. Avril 1989. Limites acceptables de port manuel de charges par une personne (annulée le 4/12/2009)

6.2.2. Recommandations de la CNAMTS

  • R 367  : Moyens de manutention à poussée et/ou à traction manuelle

6.2.3. Conférences de consensus et bonnes pratiques

  • Recommandations de bonne pratique pour la surveillance médico-professionnelle du risque lombaire pour les travailleurs exposés à des manipulations de charges - septembre 2013 -  Société Française de Médecine du Travail

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

6.3.1. Sites officiels : internationaux, européens, gouvernementaux

6.3.2. Sites institutionnels

 6.3.3. Autres sites

REDACTION

  • AUTEURS : Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
  • DATE DE CREATION : Janvier 2002
  • RELECTEURS : Pierrette Trilhe (médecin du travail retraitée)(37) Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • DERNIERE MISE A JOUR : Août 2016

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VII. ANNEXES

ANNEXE 1 : Evaluation de la pénibilité cardiaque de l'activité

1. Fréquence cardiaque maximale théorique et fréquence maximale tolérable

  • La fréquence cardiaque maximale théorique se calcule en retranchant l'âge à 220 : FCMT = 220 - âge.
  • Il est recommandé de ne pas dépasser 75% de cette valeur au cours d'une activité intense mais de courte durée.
  • Pour Astrand un adulte jeune et en bonne santé ne doit pas dépasser 135 pulsations/minute au cours d'une activité continue et pour Cazamian cette valeur est de 115 pulsations/minute.

2. Test de BROUHA

  • Il s'agit d'un test simple qui permet de mesurer de façon indirecte le coût cardiaque d'une activité et d'évaluer sa pénibilité pour un sujet donné.
  • Le test consiste à prendre le pouls après :
    • une minute d'arrêt de l'activité
    • deux minutes d'arrêt
    • trois minutes d'arrêt
  • Résultats :
    • si le pouls est inférieur à 110 après une minute de repos, l'activité n'a pas de retentissement cardiaque
    • si après 3 minutes de repos le pouls est > 110 l'effort physique est considéré comme très dur
    • si après 3 minutes de repos le pouls est > 100 l'effort physique est considéré comme dur
    • si après 3 minutes de repos le pouls est > 90 l'effort physique est considéré comme moyen
    • si après 3 minutes de repos le pouls est < 90 l'effort physique est considéré comme léger
    • si après 3 minutes de repos le pouls est < 80 l'effort physique est considéré comme très léger
    •