Fiches de dangers

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Participez à l'enquête d'évaluation sur le document unique organisée par notre partenaire la Fédération des Acteurs de la Prévention - Présentation des résultats le 3 octobre 2017

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L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Amiante (CMR) (SMR)(SPP)(Pénibilité)

FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°124

Mots clés : Amiante, cancérogènes, actinolite, amosite, antophyllite, chrysolite, crocidilite, trémolite.

I. CONTEXTE

1.1.  NATURE DES DANGERS

  • Il existe deux variétés minéralogiques d’amiante qui ont été exploitées et commercialisées :
    • les serpentines, dont est extrait le chrysotile ou amiante blanc ;
    • les amphiboles, dont sont extraites : l’anthophyllite, l’actinolite, la trémolite et les deux espèces plus utilisées : l’amosite (ou amiante brun) et la crocidolite (ou amiante bleu).

Ces six espèces d’amiante reconnues diffèrent notamment de par leur composition chimique et leur dimension.

  • La morphologie et la dimension des fibres sont deux critères déterminants du pouvoir pathogène de l’amiante. D’autres facteurs interviennent également dans les propriétés toxiques des fibres d’amiante, notamment leur composition chimique et leur réactivité de surface.
  • La principale voie d’entrée des fibres d’amiante dans l’organisme étant l’inhalation, les risques pour la santé liés à une exposition aux fibres d’amiante concernent principalement des pathologies du système respiratoire.
  • L'inhalation de fibres d'amiante est à l'origine de l'asbestose (fibrose pulmonaire) ; de cancers broncho-pulmonaires, ainsi que de cancers de la plèvre (mésothéliome) et de cancers des voies digestives, de pleurésies et de fibroses

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Section 1 : entreprises de fabrication et de transformation de l'amiante
  • Section 2 : entreprises de confinement et de retrait de l'amiante
  • Section 3 : entreprises intervenant occasionnellement sur l'amiante :
    • plombiers, électriciens, chauffagistes, climaticiens
    • mécaniciens VL et PL
    • installateurs de cuisines...
  • Autres personnes exposées
    • L'InVS estime avoir assez d'indices pour conclure qu’il existe bien des pathologies dues à l’amiante parmi les riverains d’anciens sites industriels.
    • Par ailleurs les épouses des travailleurs de l'amiante ont un risque augmenté de faire un mésothéliome probablement parce que s'occupant du soin des vêtements imprégnés en poussière du mari

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

  • Accidents du travail: Selon les travaux effectués
  • Maladies professionnelles
    • Régime général
      • Tableau n°30 RG : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
      • Tableau n°30 bis RG : Cancers broncho-pulmonaires provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante
    • Régime agricole
      • Tableau n°47 RA : Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
      • Tableau n°47 bis RA : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
    • Autres maladies
      • Stress lié aux conséquences de l’exposition

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

  • L’amiante est classée agent cancérogène dans le groupe 1 par le CIRC
  • Le règlement CLP définit l'étiquetage réglementaire suivant :
    • Pictogrammes de danger
  • Etiquetage (Phrases de risque) et (phrases de sécurité)
    • R45 : Peut causer le cancer
    • R48/23 : Egalement toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation
    • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
    • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

3.2. REGLEMENTATION

La réglementation européenne et française impose des mesures précises concernant la mise sur le marché de substances dangereuses ainsi que sur la protection des travailleurs.

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1 De l'employeur

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.
  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :
    • Une liste actualisée des travailleurs exposés
    • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
      • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
      • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.
      • La fiche d'exposition précise en outre, pour chacun des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'inhalation de poussières d'amiante, les procédés de travail ainsi que les équipements de protection collective et individuelle utilisés.
    • Une notice de poste destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter. La notice rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle.

Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail

3.3.2. Du salarié

  • Respecter les consignes et les protocoles
  • Contrôler et porter ses EPI

3.3.3. Des services de santé au travail : Informations caractérisant l'exposition à recueillir par le médecin du travail

  • La nature des travaux effectués ainsi que les dates et durée des périodes d'exposition à l'inhalation de poussières d'amiante conformément aux dispositions de l'article R. 4412-138 du code du travail et de l'arrêté du 13 décembre 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés.

3.3.4. Autres

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • Les mesures de la concentration de l'atmosphère en amiante doit être faite au moins une fois par an par un organisme agréé, en situation significative de l'exposition habituelle (type de fibres, nombre de fibres présentes).
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai. Si le dépassement est confirmé, arrêt du travail aux postes concernés jusqu'à la mise en œuvre des mesures approprié pour remédier à la situation.
  • En cas de modification des installations ou des conditions de fabrication susceptible d'avoir un effet sur les émissions d'agents cancérogènes, nouveau contrôle dans un délai de quinze jours.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.
  • La concentration moyenne en fibres d'amiante dans l'air inhalé par un travailleur ne doit pas dépasser 0,1 fibre par centimètre cube sur une

4.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE

5.1.1. Les locaux

5.1.2. Les équipements

5.1.3. Les machines

5.2. ORGANISATIONNELLE

  • Respect de la législation concernant l'emploi de l'amiante
  • Respect de la législation concernant le stockage des déchets d’amiante (Arrêté du 12 mars 2012)
  • Pour les interventions ponctuelles, respect des règles de sécurité
  • Pour les entreprises de désamiantage, respect des obligations réglementaires de confinement
  • Respect des procédures de sécurité
  • Contrôle du port des EPI

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. formation / information

  • Formation obligatoire à la sécurité portant notamment sur :
    • Les produits et dispositifs susceptibles de contenir de l'amiante
    • Les modalités de travail recommandées
    • Le rôle et l'utilisation des équipements de protection collectifs et individuels

La validation des acquis de cette formation prend la forme d'une attestation de compétence.

  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

5.3.2. Suivi médical

  • Application de la législation concernant l'amiante et de celle concernant les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
  • Visite médicale
    • Visite d'embauche : visite préalable à l'affectation
    • Visites périodiques: Examen clinique médical tous les 2 ans, recherche de symptômes respiratoires (dyspnée, toux)
  • Examens complémentaires
    • A l'embauche :
      • Radiographie standard de face
      • Epreuves fonctionnelles respiratoires (EFR)
    • Examens périodiques :
      • Radiographie pulmonaire tous les 2 ans
      • Eventuellement complété par une épreuve fonctionnelle respiratoire (EFR) tous les 2 ans
      • Scanner pulmonaire recommandé par la conférence de consensus et la HAS,

selon le résultat de la radiographie pulmonaire et des EFR

  • Le salarié est informé des résultats et de l'interprétation des examens médicaux généraux et complémentaires dont il a bénéficié. La fiche d'aptitude doit attester que le salarié ne présente pas de contre-indication aux travaux concernés et indiquer la date de l'étude de poste et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise.
  • Vaccinations: en fonction du poste occupé mais le Rappel DTPolio est conseillé tous les 20 ans
  • Suivi post professionnel: Le salarié doit recevoir une attestation d'exposition établie selon le modèle type fixé par arrêté.
  • Dossier médical :
    • Il doit comprendre au minimum les éléments nécessaires au suivi post-professionnel (voir ci-dessus)
    • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

5.3.3. EPI

  • Port de protections adaptées : l'employeur doit s'assurer qu'elles sont effectivement portées
  • Hygiène individuelle

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. Les textes phares (textes internationaux ou européens)

  • Résolution du Parlement européen du 14 mars 2013 sur les risques liés à l'amiante pour la santé au travail et les perspectives d'élimination complète de l'amiante encore existante

6.1.2. Le code du travail (ou les législations nationales)

  • Code du travail :
    • Agents chimiques dangereux :
    • Agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction :
      • Articles R4412-59 à R4412-93
      • Article L4731-2 : Dépassement de la valeur limite de concentration d'une substance chimique cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
      • Article R4535-9 : Travailleurs indépendants et employeurs sur un chantier de bâtiment et de génie civil
    • Amiante :
      • Articles R4412-94 à R4412-96 : Champ d'application et définitions
      • Articles R4412-97 à R4412-113 : Dispositions communes à toutes les activités
      • Articles R4412-114 à R4412-138 : Dispositions spécifiques aux activités de confinement et de retrait d'amiante
      • Articles R4412-139 à R4412-148 : Dispositions particulières aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante
      • Article L4731-1 : Danger grave et imminent sur un chantier du bâtiment et des travaux publics
      • Article D4153-28 : Travaux interdits aux jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans
      • Article D4154-1 : Travaux interdits aux salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et aux salariés temporaires
  • Code de la santé publique
  • Code de la construction et de l'habitat
  • Code de l'environnement
  • Santé au travail :
    • Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes.
    • Arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante
    • Arrêté du 25 avril 2005 relatif à la formation à la prévention des risques liés à l'amiante
    • Décret n° 97-1219 du 26 décembre 1997 modifiant le décret n° 96-98 du 7 février 1996 modifié relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante
    • Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret n°96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés.
    • Arrêté du 6 décembre 1996 portant application de l'article 16 du décret n°96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante et fixant le modèle d'attestation d'exposition à remplir par l'employeur et le médecin du travail
    • Arrêté du 17 novembre 1997 modifiant l'arrêté du 20 août 1996 relatif au contrôle de qualité auquel doivent satisfaire les organismes sollicitant l'agrément pour le contrôle de certains risques chimiques prévu à l'article R. 231-55 du code du Travail
    • Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux modalités du contrôle de l'empoussièrement dans les établissements dont les travailleurs sont exposés à l'inhalation des poussières d'amiante
    • Arrêté du 4 avril 1996 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1990 fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat de travail à durée déterminée ou aux salariés des entreprises de travail temporaire. Activités de fabrication ou de transformation de matériaux contenant de l'amiante, opérations d'entretien ou de maintenance sur des flocages ou des calorifugeages contenant de l'amiante, activités de confinement, de retrait de l'amiante ou de démolition exposant aux poussières d'amiante.
    • Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes. Annexe II (Modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel).
    • Arrêté du 11 août 1961 fixant les conditions dans lesquelles les boissons non alcoolisées doivent être mises à la disposition des travailleurs soumis à des conditions particulières résultant de la sécheresse ou de la composition de l'atmosphère, du niveau de température ambiante, de la chaleur raisonnée ou de l'exposition à des intempéries (Concassage, broyage et tissage de l'amiante)
    • Annexe à l'arrêté du 23 juillet 1947 modifié par les arrêtés des 1er février 1950, 15 octobre 1951, 13 décembre 1982, 30 juillet 1986, 28 décembre 1988, 22 novembre 1989, 22 octobre 1991 et 4 avril 1995 : Travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles annexés au décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 codifié. Travaux occasionnels et poussiéreux exposant à l'amiante.

6.1.3. Les autres textes

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

6.2.1. Normes européennes, françaises,

6.2.2. Recommandations de la CNAMTS

  • R 371 Travaux ou interventions sur flocage d'amiante ou matériaux contenant de l'amiante (1995)
  • R 376 modifiée Travaux sur canalisations enterrées en amiante-ciment (1997)
  • R 378 Dépose des matériaux en amiante-ciment utilisés en enveloppe des bâtiments ou accessoires extérieurs (1998)
  • R 381 Risque amiante dans les industries chimiques (1998)
  • R 387 Risque amiante (INRS) (2000)

6.2.3. Normes

  • Norme AFNOR NF X 46-020 de novembre 2002  : Diagnostic amiante – Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les immeubles bâtis décrit la procédure de diagnostic à utiliser pour déceler la présence d’amiante dans les bâtiments construits avant l’interdiction totale de l’amiante en 1997.

6.2.4. Conférences de consensus et bonnes pratiques

  • Recommandation HAS : Suivi post-professionnel après exposition à l'amiante (Avril 2010) http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2010-05/amiante_-_suivi_post-professionnel_-_texte_complet.pdf

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

6.3.1. Sites officiels : internationaux, européens, gouvernementaux

  • 1999 : directive européenne qui interdit l'amiante au 1er janvier 2005 dans tous les États membres

6.3.2. Sites institutionnels

  • OPPBTP
    • Amiante. Ce que toute entreprise de bâtiment doit savoir. Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics (SEBTP) (1999)

 6.3.3. Autres sites

6.3.4. Autres

  • Pathologies liées à l'exposition à l'amiante chez les retraités récents. Docteur Mohamed Adlen HITACHE (CHU d'Oran Algérie Service de médecine du travail du Docteur M. B. Brahim) (2002)
  • Pathologies respiratoires de l'amiante. Encyclopédie médico-chirurgicale. Toxicologie, pathologie professionnelle 16-535-L-10. (Editions scientifiques et médicales Elsevier) (2001)
  • Reconnaissance et réparation de la pathologie asbestosique professionnelle. Archives des maladies professionnelles, volume 61, n°8, décembre 2000 (Masson)
  • Sécurité dans l’utilisation de l’amiante : Directive du BIT 1984

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR (partielle) : Janvier 2014

VII. ANNEXES