Fiches de dangers

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Champs électromagnétiques (En cours d'élaboration)

FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°116

Mots clés : Rayonnements électromagnétiques,

I. CONTEXTE

1.1. NATURE DES DANGERS

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

3.2. REGLEMENTATION

3.3. OBLIGATIONS

  • De l'employeur

  • Du salarié
  • Des services de santé au travail
  • Autres

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

4.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE

  • Les locaux
  • Les équipements
  • Les machines

5.2. ORGANISATIONNELLE

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. FORMATION / INFORMATION

5.3.2. SUIVI MEDICAL

5.3.3. EPI

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

  • Les textes phares

    • Champs électromagnétiques : la nouvelle directive européenne : Directive 2013/35/UE/ du 26 juin 2013 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les travailleurs exposés à des champs électromagnétiques
  • Le code du travail
  • les autres textes

6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

  • Recommandations de la CNAMTS

  • Normes françaises, européennes ....
  • Conférences de consensus et bonnes pratiques

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

  • Sites institutionnels

    • ANACT
    • CARSAT
    • CNAMTS
    • INERIS
    • INRS
      • ED 4200 : Téléphones mobiles et stations de base - champs électromagnétiques - 2013
      • ED 4201 : Généralités sur les rayonnements non ionisants jusqu’à 300 Ghz- Mai 2005
      • ED 4202 : Les sources de rayonnements non ionisants (jusqu’à60 Ghz)
      • ED 4203 : Les effets des rayonnements non ionisants sur l’homme
      • ED 4204 : La réglementation en milieu professionnel
      • ED 4205 : Les machines utilisant le chauffage par pertes diélectriques
      • ED 4206 : Les stimulateurs cardiaques
      • ED 4207 : Les réseaux sans fil de proximité
      • ED 4208 : Les écrans de visualisation
      • ED 4209 : L’imagerie par résonance magnétique
      • ED 4210 : « Les lignes à haute tension et les transformateurs
      • ED 4211 : le chauffage par induction magnétique
      • ED 4212 : les radars
      • ED 4215 : Les mécanismes d’interaction avec le corps humain
      • ED 4216 : Grossesse et champs électromagnétiques
      • ED 4217 : La RFID (radio frequency identification)
      • ED 6136 : Exposition des travailleurs aux risques dus aux champs
        électromagnétiques  guide d’évaluation des risques
      • ND 2252 : soudage par résistance cartographie du champ magnétique et prévention
    • IRSST
    • MSA
    • OPPBTP

REDACTION

  • AUTEURS
  • DATE DE CREATION : Juillet 2014
  • RELECTEURS
  • DERNIERE MISE A JOUR

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VII. ANNEXES