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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 76

Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile


  • Date de création : 26 juin 1984
  • Dernière mise à jour : 16 février 1999
    (décret du 15 février 1999)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Infections dues aux staphylocoques

Manifestations cliniques de staphylococcie :
- septicémie,
- atteinte viscérale,
- panaris,
avec mise en évidence du germe et typage du staphylocoque.
 		 10 jours Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.
B - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa
- septicémie,
- localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.
 		 15 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.
C - Infections dues aux entérobactéries :

Septicémie confirmée par hémoculture.
 		 15 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.
D - Infections dues aux pneumocoques

Manifestations cliniques de pneumococcie :
- pneumonie,
- broncho-pneumonie,
- septicémie,
- méningite purulente, confirmées par isolement bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.
 		 10 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.
E - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques :

Manifestations cliniques de :		    
- otite compliquée; 15 jours  
- érysipèle; 15 jours  
- broncho-pneumonie; 15 jours  
- endocardite; 60 jours  
- glomérulonéphrite aiguë,
confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe A.		 30 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta hémolytiques.
F - Infections dues aux méningocoques :

- méningite,
- conjonctivite,
confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.
 		 10 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de meningocoques.
G - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B :

Confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.
 		 21 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.
H - Dysenterie bacillaire :

Confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la coproculture et par la séroconversion.		 15 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.
I - Choléra :

Confirmé bactériologiquement par la coproculture.
 		 7 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.
J - Fièvres hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée) :

Confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.
 		 21 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.
K - Infections dues aux gonocoques

Manifestations cliniques :
- gonococcie cutanée,
- complications articulaires,
confirmées par isolement bactériologique du germe.
 		 10 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
L - Syphilis :

Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.
 		 10 semaines Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.
M - Infections à Herpes virus varicellae :

Varicelle et ses complications :

- Complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée.
- Complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanées, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique; algies post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte antérieurement d'une varicelle.
 		 21 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, personnel de service, d'entretien ou de services sociaux, mettant en contact avec des malades présentant une varicelle ou un zona.
N - Gale :

Parasitose à Sarcoptes Scaber avec prurit et éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues au parasite.
En dehors d'un contexte épidémi- que, l'affection devra être confir- mée par l'identification des sarcoptes.		 7 jours Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant en contact direct avec des porteurs de cette scabiose.

Régime général Tableau 77

Périonyxis et onyxis


  • Date de création : 19 novembre 1983
  • Dernière mise à jour : 17 septembre 1989
    (décret du 13 septembre 1989)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Atteinte des doigts :

Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.		 7 jours Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.

Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration.
Atteinte des orteils :

Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.		 30 jours Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et leurs viscères.

Régime général Tableau 78

Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances


  • Date de création : 19 novembre 1983
    (décret du 8 novembre 1983)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions nasales : 
- ulcérations, 
- perforations.		 30 jours Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent.
Ulcérations cutanées. 30 jours Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent ou au contact des saumures.

Régime général Tableau 79

Lésions chroniques du ménisque


  • Date de création : 23 juin 1985
  • Dernière mise à jour : 7 septembre 1991
    (décret du 3 septembre 1991)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque. 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

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