Fiche documentation

   

                  Renforcer la culture de la prévention

                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Fiche documentation

Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 8

Sulfocarbonisme professionnel


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée, avec délire et céphalée intense. Accidents aigus : 30 jours Manipulation et emploi de sulfure de carbone et de tout produit en contenant, notamment :
Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire orinique.   -dans les travaux de traitement des sols et des cultures et de dégraissage du matériel agricole ;
Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides. Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an -dans les organismes de stockage de produits agricoles.
Polynévrites et névrites, quelqu'en soit le degré avec troubles des réactions électriques (notamment chronoaximétriques).    
Névrite optique.    

Régime agricole Tableau 9

Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone

Ce tableau a été supprimé par le décret n°2012-665 du 4 mai 2012 - JORF n°0107 du 6 mai 2012

Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Néphrite. 30 jours Manipulation et emploi de tétrachlorure de carbone ou des produits en contenant, notamment désinsectisation des graines de céréales et de légumineuses.
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours
Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours
Affections cutanéo-muqueuses chroniques ou récidivantes. 7 jours
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours

Régime agricole Tableau 10

Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A - Irritation :

-dermite d'irritation ; ulcérations cutanées ;
-rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;
-pharyngite, laryngite ou stomatite ;
-conjonctivite, kératite ou blépharite.

7 jours Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux.
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux.

B - Intoxication aiguë :

-syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;
-insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
-troubles transitoires de la conduction ou de l'excitabilité cardiaque ;
-hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;
-insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
-encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des autres manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus.

7 jours  

C - Intoxication subaiguë :

-anémie, leucopénie ou trombopénie :
-précédée par l'un des syndromes caractérisant l'intoxication aiguë et listés en B,
-ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;
-neuropathie périphérique :
-sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,
-confirmée par un examen électrophysiologique,
-ne s'aggravant plus au-delà du 3e mois après l'arrêt de l'exposition.

90 jours  

D - Intoxications chroniques :

-mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;
-hyperkératose palmo-plantaire ;
-maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;

30 ans
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux.

E - Intoxications chroniques :

-phénomène de Raynaud ;
-artérite des membres inférieurs ;
-hypertension artérielle ;
-cardiopathie ischémique ;
-insuffisance vasculaire cérébrale ;
-diabète,
à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen.

30 ans 
F - Affections cancéreuses :    
-carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;   40 ans 
-cancer bronchique primitif ;    
 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)   
-cancer des voies urinaires ;    
 		 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)     
-adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ;    
 		 40 ans 
-angiosarcome du foie.    
 40 ans 

Régime agricole Tableau 11

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie
A - Troubles digestifs : 3 jours  
-crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.   Manipulation de ces produits, notamment lors des traitements insecticides et fongicides.
B - Troubles respiratoires : 3 jours  
-dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.    
C - Troubles nerveux : 3 jours   
-céphalées, vertiges, confusion mentale, accompagnée de myosis.    
D - Troubles généraux et vasculaires : 3 jours   
-asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

Le diagnostic sera confirmé, dans tous les cas A, B, C et D, par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.		    
E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges. 3 jours   

Régime agricole Tableau 12

Maladies causées par le mercure et ses composés


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Encéphalopathie aiguë. 10 jours Emploi et manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment au cours de travaux de :
Tremblement intentionnel. 1 an -traitement, conservation et utilisation de semences ;
Ataxie cérébelleuse. 1 an -traitement de peaux et travaux comportant la manipulation de poils d'animaux ou de produits traités.
Stomatite. 30 jours  
Coliques et diarrhées. 15 jours  
Néphrite azotémique. 1 an  
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). Cf. tableau 44  

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