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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 1

Affections dues au plomb et à ses composés

 

  • Date de création : 27 octobre 1919
  • Dernière mise à jour : 11 octobre 2008 (décret du 9 octobre 2008) - décision du Conseil d'état du 10 mars 2010
Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg/g d'hémoglobine.

 3 mois Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine.

 30 jours Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 2 1 an
C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg/l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg/l .
10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)
D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants :
― hallucinations ;
― déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
― amaurose ;
― coma ;
― convulsions,
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg/L.		 30 jours
D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes :
― ralentissement psychomoteur ;
― altération de la dextérité ;
― déficit de la mémoire épisodique ;
― troubles des fonctions exécutives ;
― diminution de l'attention
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg/L au cours des années antérieures.		 1 an
D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque.
L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg/L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg/g d'hémoglobine.		 1 an
E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R.4724-15 du code du travail.		 30 jours

Régime général Tableau 10

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome


  • Date de création : décret du 12 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : décret du 21 novembre 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Ulcérations nasales. 30 jours Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :
Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes. 30 jours   Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours   Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

  Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

  Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

  Tannage au chrome ;

  Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

  Chromage électrolytique des métaux.

Régime général Tableau 10 bis

Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins


  • Date de création : décret du 22 janvier 1982
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Chromage électrolytique des métaux.
Asthme objectivé par des épreuves fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Régime général Tableau 10 ter

Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc


  • Date de création : décret du 22 juin 1984
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
  - A -   - A -   - A -
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 30 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)		 Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

Travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.
  - B -   - B -   - B -
Cancer des cavités nasales 30 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)		 Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins.

Fabrication de chromate de zinc.

Régime général Tableau 11

Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone


  • Date de création : décret du 9 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive. 30 jours Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant notamment :
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours   Emploi du Tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.
Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours   Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.
Dermite irritative. 7 jours  
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours  

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