L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Santé sécurité au travail |
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Salarié détaché |
JORF n°0120 du 25 mai 2016 |
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Modèles de formulaires de déclarations de détachement prévues aux articles R. 1263-3, R. 1263-4 et R. 1263-6 du code du travail |
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Titre professionnel |
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RAS |
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Environnement |
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ICPE | Instruction du Gouvernement du 28 avril 2016 | / | Cette instruction du gouvernement fixe les actions prioritaires à mener par les inspections des installations classées dans les établissements industrielles et agricoles soumis à la législation des installations classées. |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE |