FICHE METIER BOSSONS FUTE N°323
1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES
- Directeur HSE, ingénieur hygiène – sécurité – environnement. ingénieur HSE, manager HSE
2. DEFINITION
- Le responsable HSE est moteur dans le déploiement de la politique Hygiène Sécurité Environnement (HSE) fixée par la direction de l’entreprise. Il contribue à l’amélioration continue des performances globales de l’entreprise en satisfaisant les attentes des parties intéressées (ex : le personnel, les autorités, les organismes de certification, les associations…).
3. FORMATION - QUALIFICATION
- Selon les exigences des entreprises et son périmètre de responsabilités, le métier de responsable HSE est accessible à partir de formations spécialisées de niveaux Bac+2, Bac+3 ou Bac+5. Elles peuvent être effectuées en formations continues. En général, un diplôme de niveau Bac+5, de type école d’ingénieur ou Master 2 est demandé.
- La pratique de la langue anglaise est vivement souhaitée. La pratique d’une autre langue européenne est un plus.
4. ACTIVITE PRINCIPALE
4.1. LIEUX D'ACTIVITE
- L'entreprise :
- Toutes les entreprises sont concernées, aussi bien dans les sièges sociaux que dans les filiales et chez les sous-traitants.
- Des déplacements sont à prévoir selon la taille et le domaine d’activité de l’entreprise.
- Les locaux
- Locaux administratifs
- Salles de réunion
- Bureaux d'étude
- Ateliers
4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
- Finalité de la fonction :
- Assurer la cohérence et la synergie entre les démarches sécurité et environnement de son entreprise
- Etre le garant du respect de la réglementation sur le travail et l'environnement
- S’assurer de l’efficacité de la politique HSE et être force de proposition auprès de sa direction
- Apporter sa compétence au traitement des évènements accidentels concernant la sécurité et l'environnement et, en fonction de leur gravité, en informer son directeur
- Dans un groupe international : assurer de façon transversale le relais prévention entre la direction centrale et les établissements
- Assumer la délégation en matière de sécurité des biens et des personnes
- Au niveau managérial :
- Construire et faire évoluer les systèmes de management HSE en s’assurant qu’ils soient les mieux adaptés aux besoins de son entreprise
- Piloter les démarches de certifications et de qualifications d’entreprise ainsi que leur renouvellement
- Conseiller la direction dans l’élaboration de la politique HSE
- Proposer des objectifs HSE
- Participer à la conception des plans d’action HSE, piloter et suivre leur déploiement
- Participer à la revue de direction et présenter les résultats globaux en matière de HSE et ceux des actions clôturées
- Piloter le processus d’enquête et d’analyse d’accidents, incidents, les non conformités, dysfonctionnements HSE et des actions correctives et préventives associées
- Gérer un budget
- Animer l’équipe de correspondants HSE et/ou animateurs sécurité de son entreprise (coordination et mutualisation de leurs actions)
- Au niveau opérationnel :
- Informer la direction des textes réglementaires applicables et de leurs évolutions en entretenant une veille réglementaire
- Assurer le reporting HSE grâce à des indicateurs judicieusement choisis
- Prévenir les risques professionnels et environnementaux
- Réaliser des audits internes afin d’améliorer l’efficacité du système de Management HSE
- Participer de façon transversale à tous les projets pour intégrer la sécurité en amont
- Définir les besoins en formations à la prévention en concertation avec les ressources humaines
- Coordonner la sécurité avec les entreprises riveraines et les autorités locales
- Participer aux réunions du CHSCT et le solliciter pour tout sujet HSE impactant les collaborateurs
- Représenter l’entreprise auprès d'organismes extérieurs : Clients, Maîtres d’œuvre, CRAM, Médecine du Travail, Inspection du Travail, DREAL, tribunaux pénaux…
4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES
- Ceux nécessaires à une activité bureautique : ordinateur, divers logiciels, scanner, internet, téléphone, fax, photocopieur, vidéoprojecteur ...
4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES
- Textes réglementaires en vigueur (code du travail, code de l’environnement, code de l sécurité sociale, code de la santé publique...)
- Documentation des organismes institutionnels (INRS, CRAM, ARACT, ILO...) et autres (Bossons-Futé...)
- Normes ISO 14001 (environnement), OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series)
- Ou tout autre référentiel sectoriel qui soit le reflet d’une stratégie cohérente en matière de qualité hygiène, sécurité et environnement
4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES
- Direction et chefs de service
- Ensemble des salariés
- CHSCT (comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail)
- Médecine du travail
- Clients
- Fournisseurs
- Maîtres d'œuvre
- CRAM (Caisse régionale d'assurance maladie),
- INRS (Institut national de recherche et de sécurité),
- ANACT (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail)
- ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie)
- Inspecteur du travail
- DREAL (Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement)
- Tribunaux
- Groupes de normalisation
4.6. EXIGENCES PARTICULIERES
Compétences techniques :
- Comprendre l’esprit des textes réglementaires
- Se tenir au courant des jurisprudences
- S'intéresser aux évolutions techniques relatives à la sécurité
- Maîtriser les outils de l’informatique, notamment des systèmes experts permettant de mettre en œuvre la réglementation et gérer les risques (localisation de matières dangereuses, rédaction de fiches de données de sécurité, aide à la rédaction du document unique, cartographies de risques, outils d'évaluation de risques particuliers, modélisations de scénarios d'accidents, enregistrement de matières dangereuses pour les agences européennes, bilan et indice carbone...)
- Connaître les principaux règlements internationaux et européens notamment REACH, CLP, ADR, IATA, IMDG pour les matières dangereuses
- Connaître les process de l’entreprise, les flux et technologies associées
- Maîtriser l’analyse statistique des indicateurs et les techniques de contrôle définies dans l’entreprise
- Savoir identifier les risques professionnels et environnementaux et les prévenir
Qualités requises : Savoir :
- S’organiser, être rigoureux
- Ecouter et prendre en compte les remarques des collaborateurs
- Communiquer aussi bien à l’oral qu’au moyen de différents médias et être capable de développer un argumentaire adapté pour convaincre ses interlocuteurs
- Travailler en équipe
- Prendre, imposer des décisions et s’y tenir
- Reconnaître ses erreurs et en tirer les leçons
- Apprécier correctement les compétences de ses collaborateurs
- Déléguer
- Gérer son stress et préserver sa vie privée
- Etre force de propositions
4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Sous réserve d’en avoir les capacités professionnelles l’emploi peut être accessible à des travailleurs présentant tous types de handicaps moyennant des adaptations : certaines maladies chroniques, de petits troubles moteurs, des troubles ostéoarticulaires légers.
- L'emploi est en principe peu compatible avec certaines pathologies psychiatriques.
5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES
- Enseignement, publication, congrès
- Interventions pour des missions ponctuelles et précises auprès des entreprises
- Dans les petites et moyennes structures la fonction de responsable HSE est un temps partiel du responsable qualité, maintenance, ou ressources humaines, voire recherche et développement.
6. DANGERS
- Accidents de la route lors des déplacements professionnels
- Accidents de mission liés aux différents risques des entreprises visitées
6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES
- Déplacements locaux ou nationaux : lever précoce, coucher tardif, suralimentation
- Déplacements internationaux : nourriture locale, décalages horaires, variations climatiques
- Travail sur écran
- Bruit lié aux activités et aux agencements de certaines entreprises
6.3. AGENTS CHIMIQUES
- Risques spécifiques à l'entreprise
6.4. AGENTS BIOLOGIQUES
- En cas de déplacements dans certains pays étrangers
- Risques infectieux potentiels en cas d'intervention en milieu exposant à des agents biologiques
6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES
- Surmenage : pression de la hiérarchie, contraintes réglementaires, inertie des structures et des mentalités en place, conflits d'intérêt ...
- Multiplicité des tâches concomitantes
- Multiplicité des contacts professionnels
- Rapports pouvant être difficiles avec les autres directions
- Assumer pénalement les accidents du travail et maladies professionnelles selon le niveau de délégation
- Astreintes et disponibilité impactant sur la vie privée
- Travail administratif se faisant éventuellement au domicile
- Responsabilité
7. RISQUES POUR LA SANTE
- Celles du secteur professionnel concerné
- Troubles musculo-squelettiques
7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
- Le stress peut entrainer l'apparition de troubles dermatologiques, de maladies digestives, de problèmes cardiaques, des troubles psychologiques.
Visite d'embauche (Art R 4624-10 à 15) puis visites périodiques (Art R 4624-16) et/ou à la demande (Art R 4624-17), visite de surveillance médicale renforcée si nécessaire (Art R 4624-18 et 19), visite de pré-reprise et de reprise si nécessaire (Art R 4624 -20 à 24) selon la réglementation en vigueur
8.1. VISITE MEDICALE
- Apprécier le poids, l'état général, l'existence d'une pathologie connue et traitée
- Evaluer les conséquences éventuelles des déplacements fréquents sur les pathologies existantes
- Pour le travail sur écran, examen approprié des yeux et de la vue : acuité visuelle, phories, vision stéréoscopique, vision des couleurs
- Rechercher les manifestations psychosomatiques du stress (troubles du sommeil, dermatose, troubles gastro-intestinaux, troubles endocriniens, hypertension artérielle
- Apprécier l'état psychique (hyperexcitabilité, agressivité, dépression)
- S'enquérir de la consommation de café, d'alcool, de tabac (cigares et cigarettes), les prises de psychotropes (anxiolytiques, antidépresseurs, somnifères)et autres substances addictogènes
- Contrôler la surconsommation de médicaments
- Pratiquer éventuellement des tests de dépistage du stress
- Des examens complémentaires peuvent être nécessaires pour la détermination de l’aptitude au poste de travail. Ils sont alors à la charge de l’employeur
- D’autres examens peuvent être utiles en fonction de l’état de santé du salarié et en liaison avec le médecin traitant. Ils sont alors à la charge du salarié : bilan cardiaque, glycémie, lipides sanguins, contrôle visuel et auditif peuvent être conseillés
8.3. VACCINATIONS
- Il est prudent de s’assurer que les vaccinations obligatoires prévues par le code de la santé publique ont été réalisées
- Un rappel antitétanique tous les 20 ans est recommandé entre 25 et 65 ans
- Hépatites A et B, typhoïde, fièvre jaune peuvent être conseillées en cas de déplacement à l'étranger
8.4. SUIVI POST PROFESSIONNEL
- Pas à priori sauf risques spécifiques à l'entreprise
8.5. DOSSIER MEDICAL
- Sauf risques particuliers, pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.
9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR
10. ACTIONS PREVENTIVES
Les activités de responsable HSE n'entrent pas dans le champ d'application des textes sur la pénibilité sauf expositions particulières. Des mesures préventives sont cependant nécessaires
10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE
- Etude de l'ergonomie de l'aménagement du bureau de travail : dimensions, implantation de l'écran, rangements, qualité des sièges et des accessoires ...
- Eclairage : mesurages effectués à l'aide d'un luxmètre, d'un luminancemètre...
- Ambiance thermique : mesurages à l'aide d'un thermomètre, d'un thermohygromètre...
- Questionnaires d'évaluation du stress
10.2. PREVENTION COLLECTIVE
Technique
Organisationnelle
- Organigrammes fonctionnels et hiérarchiques clairement définis : formuler clairement les objectifs à l'échelon supérieur pour que ceux-ci puissent être clairement déclinés aux échelons inférieurs
- Bonne organisation du planning et des horaires
- Délégation des tâches précisées
- Temps de récupération suffisant en cas de déplacements
- Véhicule de service ou de fonction en bon état, régulièrement entretenu
10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE
- Conseils hygièno-diététiques : pratiquer un sport, s'alimenter de façon équilibrée, mener une vie régulière
- Conseil aux voyageurs : vaccins à faire selon les destinations, stabilité politique du pays ...
- Prendre des vacances, s'intéresser à des activités non professionnelles, penser à sa vie de famille
- Suivre des formations (ex : manipulation d’un logiciel, priorisation et organisation des activités, méthodologies diverses)
10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION
- A l'évolution des techniques industrielles et innovations en matière d'hygiène, de sécurité et d’environnement
- A l'évolution des référentiels
- Au suivi de la réglementation
- Aux techniques de communication
- A la conduite de réunion
- A la gestion des ressources humaines
- A la relaxation et à la gestion du stress
- Au management de l'hygiène, de la sécurité et de l’environnement
11. REGLEMENTATION
- DI 97/23/CE 29/05/1997 Directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
- Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
- Directive 89/686/CE 21/12/1989 concernant le rapprochement des législations des états membres relatives aux équipements de protection individuelle.
- Directive 90/269/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
- DI 2006/42/CE 17/05/2006 Directive relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)
11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
11.1.1. Internationaux et européens
- Réglementation européenne REACH - ECHA
- Réglement CLP (CLP signifie en anglais « Classification, Labelling, Packaging » c'est-à-dire « Classification, Étiquetage, et Emballage ») transposition européenne de l'étiquetage des matières dangereuses selon SGH (Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques)
- Directive IED sur les émissions industrielles - INERIS
- BREF Européens (sur les meilleures technologies disponibles) - INERIS
- Transport des matières dangereuses (TMD)
- IMDG : International Maritime Dangerous Goods Code) = transport de marchandises dangereuses par voies maritimes
- IATA : Association du transport aérien international - transport de marchandises dangereuses par voies aérienne
- ADR : (Accord for dangerous goods by road = Accord pour le transport des marchandises dangereuses par la route)
11.1.2. Français
- Code du travail
- Médecine du travail
- Pénibilité
- Code de l’environnement
- Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »). ce texte est applicable au transport de marchandises dangereuses par route, par chemin de fer et par voies navigables intérieures
11.2. RECOMMANDATIONS
11.3. NORMES
- Normes ISO 9001 (Management de la qualité)
- Norme ISO 14001 (Management environnemental)
- Norme ISO 45001 (Management de la santé et de la sécurité au travail)
- Norme ISO 50001 (Management de l’énergie)
- Norme ISO 26000 (Responsabilité sociétale)
- Normes ISO 22000 (Management de la sécurité des denrées alimentaires)
11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES
- Convention collective de la branche d'activité de l'entreprise
12. DOCUMENTATION ET BIBLIOGRAPHIE
Classifications
- ROME Les fiches métiers. H1302 Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement - HSE - industriel. (Pôle emploi) (2009)
- Classification Internationale Type des professions (CITP-08) : 1223 Directeurs et cadres de direction recherche-développement. (O.I.T.) (2008)
- Classification INSEE des professions (PCS 2003) : 387c Ingénieur et cadres des méthodes de production - 387d Ingénieurs et cadres du contrôle qualité - 387f Ingénieurs et cadres techniques de l'environnement. (INSEE) (2003)
Fiches métiers
Documents
13. ADRESSES UTILES
REDACTION
- AUTEURS : Maxime Lomme (animateur prévention sécurité) (SPIE) (59), Michel Blanchet (responsable qualité) (Société T'nB) (13), Pierrette Trilhe (médecin du travail retraité) (BF) (37), Jean-Marc Vosgien (préventeur) (Le Lys Pourpre) (11)
- DATE DE CREATION : Octobre 2010
- RELECTEURS : Etudiants MASTER I QSE ESQESE (31) : Alisa DIDA This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.Antonin MILAN This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.Olivier PLAY This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ;
- DERNIERE MISE A JOUR : Août 2016
Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.