Fiches de métiers

   

                  Renforcer la culture de la prévention

                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Ambulancier

FICHE METIER BOSSONS FUTE N°35

ROME : J1305 CITP-08 : 3258 INSEE : 217a - 526e

1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES

 

  • Conducteur ambulancier, sapeur-pompier, marin-pompier, conducteur de véhicule sanitaire léger (V.S.L.), SAMU, SMUR, brancardier secouriste, auxiliaire ambulancier, transporteur sanitaire

2. DEFINITION

  • L’ambulancier et l'auxiliaire ambulancier ont pour rôle la prise en charge et le transport de patients (malade, blessé ou parturiente) dans des véhicules de transport sanitaire adaptés.
  • l'auxiliaire ambulancier
    • assure seul, sur prescription médicale, le transport de malades dans un véhicule sanitaire léger (VSL)
    • il est l’équipier de l’ambulancier dans l’ambulance et participe avec lui à la prise en charge d’une urgence.
    • Il achemine le patient de chez lui à une structure de santé ou l'inverse
  • L'ambulancier peut assurer tous les transports sanitaires y compris le transport en ambulance
  • L’ambulancier est un professionnel de santé. Son activité est réglementée.

3. FORMATION - QUALIFICATION

  • Exigence commune et préalable aux diplômes
    • une attestation en cours de validité de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1), Une attestation de formation aux gestes et soins d’urgences de niveau 2, ou d'une formation équivalente reconnue par le ministère chargé de la Santé est requise.
    •  un permis de conduire depuis plus de 3 ans à compter du 1er mars 2004 (2 ans pour la conduite accompagnée) art L 223-1 du Code de la route
    • un certificat médical de non contre indications à la profession d'ambulancier (absence de problèmes locomoteurs, psychiques, d'un handicap incompatible avec la profession : visuel, auditif, amputation d'un membre...)
    •  une l'attestation préfectorale d'aptitude à la conduite d'ambulance après examen médical effectué dans les conditions définies à l'article R 221-10 du code de la route (Permis bleu)
    •  un certificat de vaccinations conforme à la réglementation en vigueur.
  • Auxiliaire ambulancier. L'emploi est accessible aux personnes titulaires
    • d'une attestation de formation d'auxiliaire ambulancier délivré par une école agréé après 70 h de formation validée
    • Au préalable un stage d'orientation de 140 heures dans une société d'ambulance est obligtoire
  • Ambulancier. L'emploi est accessible aux personnes titulaires
    • du diplôme d'état d'ambulancier délivré par une école agréée par le ministère de la santé.
    • ce diplôme n'est délivré qu'après une attestation validant un stage d'orientation professionnelle de 140 heures en service de transport hospitalier ou en entreprise de transport sanitaire. (sauf pour les candidats provenant de la voie d'apprentissage, pour les auxiliaires ayant exercés plus d'un mois, ou les sapeurs pompiers de Paris ou Marseille ayant exercés 3 ans).
  • Les ambulanciers doivent être inscrits à l'ARS de leur lieu d'exercice.

4. ACTIVITE PRINCIPALE

4.1. LIEUX D'ACTIVITE

  • Structure
    • l'activité peut s'exercer en libéral
    • ou comme salarié
      • d'une entreprise privée (statut de droit privé)
      • d'un hôpital public (statut de fonctionnaire ou de contractuel de la fonction publique hospitalière)
      • d'un SDIS (statut de fonctionnaire ou de contractuel de la fonction publique territoriale)
  • Lieu
    • Domicile ou local de permanence pour l'écoute des appels
    • Routes et voies publiques
    • Lieux privé (maison, appartements, magasin etc…)
    • Tout lieu susceptible de recevoir des patients, des malades ou des accidentés (hôpital public ou privé, clinique) ou d'être un lieu d'accident (domicile particulier, chantier, usine, plage, forêt, voie publique)

4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE

L'activité consiste à :

  • Ecouter la demande
  • Recueillir la prescription médicale de transport et le dossier du malade le cas échéant
  • Prendre connaissance des consignes particulières de transport auprès des médecins ou des infirmières
  • Participer au brancardage du malade ou du blessé, installer le malade dans le véhicule
  • Effectuer le transport des personnes en adaptant sa conduite aux circonstances et en tenant compte des personnes transportées
  • Choisir l'itinéraire permettant de réaliser le transport rapidement
  • Surveiller, pendant le transport la conscience, le pouls, la respiration, la position et, le cas échéant, la perfusion du patient
  • Remplir les bordereaux de prise en charge
  • Assister le client dans ses démarches administratives (formalités d'admission dans un hôpital...)
  • Rendre le dossier médical, le cas échéant, en fin de mission
  • Désinfecter et veiller à l'approvisionnement du matériel embarqué
  • Assurer l'entretien courant du véhicule (nettoyage, désinfection, niveaux, pression des pneus)
  • Effectuer les démarches réglementaires concernant l'agrément et l'entretien du véhicule, tenir à jour le carnet de bord du véhicule

4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES

  • Véhicules
    • spécialement adaptés au transport sanitaire et ressortissant des catégories suivantes :
      • catégorie A  (ASSU): ambulance de secours et de soins d'urgence
        • Type B : ambulance de soins d'urgence conçue et équipée pour le transport, les premiers soins et la surveillance du patient
        • Type C : ambulance de soins intensifs conçue et équipée pour le transport, les soins intensifs et la surveillance des patients
      • catégorie B : voiture de secours et d'assistance à victime (V.S.A.V.)
      • catégorie C : ambulance Type A : ambulance conçue et équipée pour le transport sanitaire de patients dont l’état de santé ne laisse pas présager qu’ils puissent devenir des patients en détresse.
    • ou autres véhicules :
      • catégorie D : véhicule sanitaire léger (V.S.L.)
  • Autres
    • Moyens de communication et de bureautique : téléphone, ordinateurs, radio ...
    • Matériel médical et para-médical : défibrillateur, brancard ..;

4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES

  • Livre de bord, bordereaux
  • Boites DASRI Déchet d’activité de soins à risques infectieux (pour aiguilles, objets coupant contaminé), sacs DSARI et poubelles, sacs vomitoires
  • Matériel de secours et de soins : 
    • Paires de gants (S, M, L, XL)
    • Brancard cuillère
    • Sangles de chaises, sangles de maintien, dispositif de sangle araignée
    • Attelles (jambes, bras), C.T (Atelles cervico-thoraciques), Collier stifneck (adulte et pédiatrique), speed-block
    • Coussin de rembourrage
    • I.D (matelas immobilisateur à dépression)
    • Plan dur avec immobilisateur de tête
    • Draps, couverture, couverture de survie, couverture bariostatique, couverture isotherme
    • Aspirateur a mucosité automatique, Aspirateur a mucosité manuelle, Sac aspirateur mucosité, Sondes (tailles 8. 14, 16 ou 18)
    • Pompe à dépression
    • BAVU ballon auto remplisseurs à valve unidirectionnelles (usage unique adulte et pédiatrique)
    • Canules (0 à 4)
    • DSA (défibrillateur semi-automatique)
    • Bouteille O2
    • KIT A.E.S (Accident d’exposition au sang), KIT maladies infectieuses
    • Masques, masques hautes concentration (adultes, pédiatrique)
    • Pistolet
    • Essuis mains, Gel hydroalcoolique, Chlorhexidine, Sérum physiologique, Compresses stériles, bandes,  sparadraps, Paires de ciseaux, pansements américains, écharpes, champs absorbants
    • Tensiomètre manuel, tensiomètre automatique
    • Lunettes 02
    • Housse mortuaire
    • Sac prompt secours (saturomètre, alèse, KIT accouchements, ceinture pelvienne, collier stifneck adulte et pédiatrique, pansements, compresses, sparadraps, paires de ciseaux, testeur glycémie, thermomètre avec protection)
    • Sac oxygénothérapie (bouteille 02, masques hautes concentration adulte et pédiatrique, BAVU adultes et pédiatriques, lunettes 02, canules tailles 0 à 4, sondes d’aspiration de différentes tailles)
    • SCOP
  • Autre matériel : 
    • Jeu de chaines neige

4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES

  • Travail  seul en VSL et accompagné en VSAV
  • travail d'équipe
  • Contact avec une clientèle pouvant être difficile (malades, familles en deuil, étrangers)
  • Tenue professionnelle obligatoire : un pantalon, un haut au choix de l’entreprise, un blouson. La couleur dominante de la tenue est blanche et/ou bleue.

4.6. EXIGENCES PARTICULIERES

  • Remplir les conditions réglementaires requises
    • Être titulaire du permis de conduire B en cours de validité
    • Être titulaire de l'attestation préfectorale d'aptitude à la conduite d'ambulance (permis bleu)
    • Être inscrit à l'ARS de sa région
    • Avoir les aptitudes physiques requises pour la conduite conformément à l’arrêté du 21 décembre 2005
  • Travailler en horaires variables
  • Etre à l'écoute du patient
  • Faire de la manutention de personne
  • Ne pas prendre de produits altérant la vigilance
  • Etre capable d’une attention soutenue
  • Être capable de réagir rapidement à un événement soudain
  • Connaître et respecter les consignes et les règles de sécurité (circulation, manutention…)
  • Supporter de travailler seul et en autonomie dans certains cas
  • Supporter de travailler en équipe

4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Sous réserve d’en avoir les capacités professionnelles l’emploi peut être accessible à des travailleurs présentant certains types de handicaps moyennant des adaptations permettant de respecter les critères indiqués par l'arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.

5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES

  • Manutention : brancardage, portage de cercueil
  • Inventaires
  • Activités administratives : admission en centre de soins, comptabilité,
  • Transport de prélèvements de laboratoire lorsque l'ambulancier est salarié d'un établissement hospitalier
  • Gestion de l'entreprise pour les ambulanciers indépendants

6. DANGERS

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Accidents d'exposition au sang
  • Contaminations par les agents infectieux
  • Chutes de plain-pied
  • Tendinites des membres supérieurs
  •  Maux de dos (exemple : lumbago, lombalgies, sciatique, hernie discale etc…)
  •  Accidents liés à la manutention (des patients et du matériel)
  •  Accidents de circulation
  •  Agressions et violences externes
  •  Stress, ulcère de l'estomac, eczéma, maladies hypertensives (symptômes liés aux RPS)

6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES

  • Légères expositions à des variations climatiques
  • Bruit, odeurs
  • Vibrations mécaniques
  • Contrainte visuelle (brouillard, conduite de nuit)
  • Vigilance permanente pour la conduite
  • Manutention manuelle de charges lourdes
  • Contraintes posturales (position assise prolongée)
  • Exiguïté des lieux d'intervention

6.3. AGENTS CHIMIQUES

  • Pollution atmosphérique, gaz d'échappement
  • Produits de lavage ou d’entretien (lessive, détergents)
  • Produits désinfectants (chlorhexidine ..)

6.4. AGENTS BIOLOGIQUES

  • Contamination ORL, respiratoire, cutanée ou par le sang par des virus ou des bactéries par les patients transportés et les DASRI (déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimilés)
  • Maladie infectieuse ou parasitaire contractée en milieu d'hospitalisation
  • Hépatite B : peut être à l'origine d'un carcinome hépatocellulaire (TMP 45)
  • Maladies dues au VIH et hépatite virale
  • Covid-19

6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES

  • Contact avec la clientèle pour les ambulanciers, avec les victimes pour les sapeurs-pompiers
  • Charge mentale liée à l’humeur des clients
  • Vigilance permanente pour la conduite en ville
  • Travail la nuit, le week-end, les jours fériés
  • Temps de travail élevé chez les artisans
  • Amplitudes horaires importantes et temps de repos irréguliers
  • Obligation de travail en équipage de deux personnes (sauf pour les véhicules de catégorie D) ou de trois pour les sapeurs-pompiers
  • Obligation de participer au service de garde
  • Objectifs contradictoires : être attentif aux patients/réagir vite/travailler vite/ne pas faire d'erreurs
  • Travail dans l’urgence et la précipitation
  • Périodes d'attente indéterminée

7. RISQUES POUR LA SANTE

7.1. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau 7 RG : Tétanos professionnel
  • Tableau n°40 RG : Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulaire, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
  • Tableau n°45 RG : Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
  • Tableau n°54 RG : Poliomyélite
  • Tableau 57 RG : Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
  • Tableau n°76 RG : Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
  • Tableau 79 RG : Lésions chroniques du ménisque
  • Tableau n°80 RG : Kératoconjonctivites virales
  • Tableau n°97 RG: Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
  • Tableau n°98 RG : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes. Brancardage et transport de malades.
  • Tableau n°100 RG : Infection au SARS-CoV2 

7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

  • Fatigue visuelle
  • Asthénie, dépression, burn out 
  • Stress et maladies psychosomatiques liées au stress (ulcère digestif, eczéma, HTA ...)
  • Pathologie ORL et pulmonaire (pollution)
  • Allergie au latex ou à certains produits irritants

8. SURVEILLANCE MEDICALE

8.1. REGLEMENTATION DU SUIVI INDIVIDUEL DE L’ETAT DE SANTE DU TRAVAILLEUR

  • Pour les salariés du secteur privé le suivi est défini par le code du travail Art L 4121-1, L 4622-2 et R Art R 4624-10 à R 4624-45-9. Les salariés sont classés en 3 catégories en fonction du poste et de l’état de santé et bénéficient :
    • Soit d’une visite d’information et de prévention (VIP) assurée par un professionnel de santé en l’absence de risque spécifique
    • Soit d'un suivi individuel adapté (SIA) en cas d’exposition à des agents biologiques de groupe 2 ou de travail de nuit ou de problème de santé
    • Soit d’un suivi individuel renforcé (SIR) assurée par le médecin du travail en cas d’exposition aux rayonnements ionisants, aux agents biologiques de groupe 3 et 4 et aux agents CMR
  • Les salariés des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux relèvent des articles D4626-1 à R4626-35 du code du travail et bénéficient
    • Soit d’un suivi médical tout le 24 mois minimum
    • Soit d’un suivi médical renforcé pour les travailleurs de nuit et les salariés reconnus porteur d’une longue maladie ou d’une maladie de longue durée
  • Les travailleurs indépendants doivent passer périodiquement une visite de contrôle d'aptitude à la conduite. 

8.2. CONTENU DU SUIVI INDIVIDUEL DES SALARIES

  • Clinique: Visite médicale ou visite d'information et de prévention (VIP) assurée par un professionnel de santé et comportant
    • Un interrogatoire portant sur les antécédents médicaux et professionnels, 
    • Un examen clinique standard portant notamment sur l'état cutané, respiratoire, musculosquelettique avec un examen approprié de la vue,
    • Un test d’évaluation de la charge mentale
    • Des conseils de santé et sécurité, etc....
  • Examens complémentaires si nécessaire
    • Etude de la fonction visuelle : acuité visuelle de loin et de près, vision mésopique, résistance à l'éblouissement, champ visuel, vision des couleurs, examen ophtalmologique par un spécialiste si nécessaire
    • Audiométrie
    • Volume globulaire moyen (VGM), gamma GT, cholestérolémie totale et HDL, glycémie et glycosurie si nécessaire
    • Radiographie pulmonaire
    • Dosage d'anticorps antis pour les personnes vaccinées contre l'hépatite B après 25 ans
    • Contrôle sérologique de la rubéole, de la toxoplasmose, de l'infection au cytomégalovirus à l'embauche pour les femmes en âge de procréer
    • Dosage d'anticorps antiHbS après vaccination contre l'hépatite B pour les personnes vaccinées après l'âge de 25 ans, soumises à l'obligation vaccinale
    • Pratique d'examens complémentaires en cas de suspicion d'une affection incompatible avec le maintien du permis de conduire
  • Contrôle de la réalisation des vaccinations 
    • Obligatoires : Tuberculose (BCG), Diphtérie, Tétanos et Poliomyélite (DTP), Covid-19 et ses rappels 
    • Rubéole conseillée, sous contraception, en cas de sérologie négative chez les femmes en âge de procréer
    • En cas d'affectation en service de contagieux : hépatite A, typhoïde conseillées
    • A discuter : grippe, coqueluche, rougeole, oreillons, rubéole, méningocoque C
  • Suivi post-professionnel: néant
  • Dossier médical
    • La tenue d'un dossier médical est obligatoire. Ce dossier peut être consulté par le salarié.
    • Il doit contenir les informations :
      • Sur les postes occupés et les risques liés à ces postes
      • Le résultat des visites médicales et des examens complémentaires
    • Pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel

9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR

  • Transmission d'une pathologie d'un patient à un autre par les équipements
  • Accident de circulation

10. ACTIONS PREVENTIVES

L'activité d'ambulancier peut entrer dans le champ d'application des textes sur la pénibilité en raison des expositions suivantes possible : exposition aux vibrations, travail de nuit, exposition aux agents biologiques, manutention, postures pénibles, travail en équipes successives alternantes

10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE

  • Manutention et contraintes posturales : Analyse ergonomique de l'activité au poste de travail
  • Conditions de travail : Etude des plannings ...
  • Vibrations :
    •  Mesures de vibrations transmises aux bras et aux mains et au corps entier
    • Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures :
      • 2.5 m/s² pour les vibrations transmises aux mains et aux bras
      • 0.5 m/s² pour les vibrations transmises au corps entier
  • Analyse de données
    • Accidents du travail
    • Compte rendu visite médical médecine du travail
    • Enquêtes internes (audit, questionnaire... etc)

10.2. PREVENTION COLLECTIVE

Technique

  • Véhicule équipé conformément à la réglementation

Organisationnelle

  • Entretien régulier du véhicule, désinfection journalière de la cellule sanitaire et avant ou après chaque transport
  • Amélioration de l'organisation du travail

10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Masque chirurgical
  • Pantalon et veste ou blouse
  • Port de gants pour les manipulations de personnes
  • Vêtements appropriés et bottes pour le lavage du véhicule
  • KIT MAD pour la manutention des patients
  • Vaccinations à jour

10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Formation PRAP 2S (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique sanitaire, social)
  • Formation MPMR (Manutention de Personne à Mobilité Réduite)
  • Informations sur les Règles hygiéno-diététiques (alcool, tabac, alimentation, activité physique d'entretien)
  • Information sur les Dangers de l'utilisation des médicaments et des drogues
  • Formation à l'écoute et à la relation d'aide
  • Sensibilisation sur les AES (accidents exposant au sang)
  • Sensibilisation au Risque routier

11. REGLEMENTATION

11.0 TEXTES INTERNATIONAUX

11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

CODE DE LA ROUTE

  • Art R 221-1-1 à R 226-4 :Permis de conduire
  • Art R 221-9 ; Articles R221-10 et R221-11 et plus du Code de la route : Vérification d'aptitude et visite médicale.
  • Art L223-1 à L223-9  : Permis à points
  • Art R 234-1 à 7 du code de la route : Conduite sous l'influence de l'alcool
  • Art R 416-19 : relatif au gilet de haute visibilité
  • Arrêté du 21 décembre 2005 modifié (par l'arrêté du 30 août 2010) fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée fichier pdf

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE

  • Sur les vaccinations :
    • vaccinations obligatoires
      •  vaccination contre l'hépatite B, la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite : Article L3111-4 et R3111-1 à R3111-4-2-du Code de la santé publique 
      • vaccination par le BCG : Articles L3112-1R3112-1R3112-2R3112-3R3112-4du Code de la santé publique et Arrêté du 13 juillet 2004 relatif à la pratique de la vaccination par le vaccin antituberculeux BCG et aux tests tuberculiniques
      • Vaccination contre la covid-19 : Article 12 de la LOI n° 2021-1040 du 5 août 2021
    • vaccinations conseillées
      • Rubéole sous contraception, en cas de sérologie négative chez les femmes en âge de procréer
      • En cas d'affectation en service de contagieux : hépatite A, typhoïde, etc...
  • Sur l’exercice de la profession d'ambulancier
    • Art L 4393-1 à 4391-64393-7
    • Art D4393-1 à R 4393-7-1
  • Sur les transports sanitaires Art L6312-1 à L6312-5 et Agrément des transports sanitaires (Art R6312-1 à R6312-28-1)
    • Dispositions générales (Art R6312-1 à R6312-5)
    • Transports sanitaires terrestres (Art R6312-6 à R6312-23-2)
      • Conditions de délivrance de l’agrément (Art R6312-6 à R6312-10)
      • Objet de l’agrément (Art R6312-11 à R6312-15
      • Obligations des personnels titulaires de l’agrément (Art R6312-16 et 17)
      • Participation des entreprises de transports sanitaires au service de garde dans le cadre du transport sanitaire urgent Art R6312-17 à R6312-23-2
    • Transport sanitaire infirmier inter hospitalier (art R6312-28-1)
    • Transports sanitaires aériens (Art R 6312-24 à R6312-28)
    • Arrêté du 11 juillet 2022 modifiant l'annexe de l'arrêté du 26 avril 2022 relatif aux plafonds d'heures de garde pour l'organisation de la garde prévue à l'article R. 6312-19 du code de la santé publique

CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

CODE DU TRAVAIL : Quatrième partie : santé et sécurité au travail (Art R 4121-1 à R 4822-1)

  • Livre VI : institutions et organismes de prévention (Art R 4612-1 à R4643-42)
    • Titre 2 : Services de santé au travail (Art R4621-1 à R4626-35)
      • Chapitre 4 : Actions du médecin du travail (Art R4624-1 à D 4624-50)
        • Section 1 : Actions sur le milieu de travail (Art R4624-1 à R4624-9
        • Section 2 : Examens médicaux (Art R4624-10 à R4624-32)
          • Suivi individuel de l'état de santé du travailleur (art R4624-10 à R4624-45-9)
          • Dispositions relatives au suivi de l’état de santé des travailleurs (Art R 4624-10 à R4624-21)
            • Visite d’information et de prévention (Art R4624-10 à R 4624-15)
            • Périodicité du suivi individuel de l’état de santé des travailleurs (Art R 4624-16)
            • Adaptation du suivi individuel de l’état de santé des travailleurs (Art R4624-17 à R4624-21)
          • Suivi individuel renforcé de l’état de santé des travailleurs (Art R4624-22 à R 4624-28-3)
            • Art R 4624-22
            • Définition des postes à risque (Art R 4624-23)
            • Examen médical d’aptitude à l’embauche (Art R4624-24 à R 4624-27)
            • Périodicité du suivi individuel renforcé (Art R4624-28)
            • Surveillance post-exposition ou post-professionnelle (Art R4624-28-1 à R4624-28-3)
          • Prévention de la désinsertion professionnelle
            • Visite de pré reprise (Art R4624-29 à R 4624-30)
            • Visite de reprise (Art R 4624-31 à R 4624-33
            • Rendez-vous de liaison (Article R4624-33-1)
          • Visites à la demande de l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail (Article R4624-34)
          • Examens complémentaires (Articles R4624-35 à R4624-38)
          • Déroulement des visites et des examens médicaux (Articles R4624-39 à R4624-41-6)
          • Déclaration d'inaptitude (Articles R4624-42 à R4624-44)
          • Contestation des avis et mesures émis par le médecin du travail (Articles R4624-45 à R4624-45-2)
          • Dossier médical en santé au travail (Articles R4624-45-3 à R4624-45-9)
      • Section 3 : Documents et rapports. (Articles R4624-46 à R4624-57)
        • Sous-section 1 : Fiche d'entreprise. (Articles R4624-46 à R4624-50)
        • Sous-section 3 : Avis médicaux d'aptitude et d'inaptitude (Articles R4624-55 à R4624-57)
      • Section 4 : Recherches, études et enquêtes. (Article R4624-58)
    • Chapitre 5 : Surveillance médicale de catégories particulières de travailleurs
      • Art L 4625-1 à L 4625-3 et Art R 4625-1 à D4625-34-1
      • Travailleurs en CDD :  Art R 4625-1
      • Travailleurs temporaires : Art R4625-2 à Art R4625-20
      • Travailleurs saisonniers : Art D 4625-22
      • Travailleurs éloignés : Art D4625-23 à D4625-34
      • Travailleurs des entreprises extérieures : Art D4625-34-1
    • Chapitre 6 : Services de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux (Articles D4626-1 à R4626-35)

11.2. RECOMMANDATIONS ET BONNES PRATIQUES

  • Contrat de bonne pratique relatif à la norme ISO 9001

11.3.  NORMES

Internationales et européennes

  • DI 2006/42/CE 17/05/2006 Directive relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)
  • Directive 89/686/CE 21/12/1989  concernant le rapprochement des législations des états membres relatives aux équipements de protection individuelle.
  • Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
  • DI 93/42/CE 14/06/1993 Directive relative aux dispositifs médicaux.

Françaises

  • NF EN 1865-1+A1 Août 2017 : Spécification d'équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières - Partie 1 : systèmes généraux de brancards et équipement pour le transport de patients
  • NF EN 1865-2/IN1 Août 2016 : Spécifications d'équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières - Partie 2 : Brancard motorisé
  • NF EN 1865-2+A1 Août 2016 : spécifications d'équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières - Partie 2 : brancard motorisé
  • NF EN 1865-4 Avril 2016 : Équipement d'ambulances pour le transport de patients - Partie 4 : chaise de transfert pliante
  • NF EN 1865-5 Décembre 2014 : Équipement d'ambulances pour le transport de patients - Partie 5 : table support brancard
  • NF EN 1789/IN2 Novembre 2014 : Feuille d'instruction Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières
  • NF EN 1789+A2 Novembre 2014 : Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières  Norme obligatoire
  • NF EN 13718-1 Mars 2020 : Véhicules sanitaires et leur équipement - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes
  • NF EN 13718-2 Mars 2020 : Véhicules sanitaires et leur équipement - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes
  • NFS64-050 septembre 2017: Véhicules légers médicalisés (VLM) - Définition, exigences et méthode d’essai 
  • NF EN 14458 Août 2018 : Équipement de protection des yeux - Écran facial et visière des casques de sapeurs-pompiers et de protection à haute performance pour l'industrie, utilisés par des sapeurs-pompiers, les services d'ambulance et d'urgence
  • NF EN 13976-1 Juin 2018 : Systèmes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 1 : conditions d'interface

11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES

12. DOCUMENTATION ET BIBLIOGRAPHIE

Formation

  • Diplôme d’Etat d’ambulancier - Formation de niveau 3 - RNCP 36542
  • Auxiliaire ambulancier

Classifications

  • ROME Les fiches métiers. J1305 Conduite de véhicules sanitaires. (Pôle emploi) (2009)
  • Classification Internationale Type des professions (CITP-08) : 3258 Ambulanciers. (O.I.T.) (2008)
  • Ambulancier. Fiche de poste n°17. Catherine Vollet, Béatrice Muller et Dominica Feron (Médecine du travail Durance Luberon) (2004)
  • Classification INSEE des professions (PCS 2003) : 526e Ambulanciers. (INSEE) (2003)

Fiches métiers

Documents

13. ADRESSES UTILES

  • Chambre nationale des services d'ambulances : CNCS : http://www.cnsa-ambulances.com/
  • Fédération nationale des ambulanciers privés : FNAP : federationnationaledesambulanciersprives.fr
  • Union Nationale des Ambulanciers Hospitaliers (UNAH) : www.unahfrance.org
  • Legifrance.gouv.fr

REDACTION

  • AUTEURS : Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
  • DATE DE CREATION : Juillet 2002
  • RELECTEURS : 
    • MASTER I QSE ESQESE (31) :  Dorian Mallet  This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ; Aline Monmarché alinemonmarché@hotmail.fr ; Sanous Claire This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it..
    • Bernard Pelletier, Président de la FNAP This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. - Août 2016
    • BUT HSE IUT 70000 Vesoul : Lou Fichet  This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ; Juliette Gendrat  This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. 
  • DERNIERE MISE A JOUR : Janvier 2023

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.