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                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
Vous pouvez aussi devenir membres de l'AFTIM Bossons-Futé en ADHERANT. Nous serions heureux de publier les documents que vous souhaitez partager.

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 61

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés


  • Date de création : 2 mars 1973
    (décret du 23 février 1973)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Broncho-pneumopathie aigüe. 5 jours Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment :
Troubles gastro-intestinaux aigus, avec nausées, vomissements ou diarrhées. 3 jours Préparation du cadmium par "voie sèche" ou électrométallurgie du zinc ;
Néphropathie avec protéinurie. 2 ans Découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées ;
Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompa- 
gnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée.		 12 ans Soudure avec alliage de cadmium ;
Fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ;
Fabrication de pigments cadmifères, pour peintures, émaux, matières plastiques.

Régime général Tableau 61 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium


  • Date de création : décret du 13 décembre 2007
  • Dernière mise à jour : décret du 13 décembre 2007

Désignation des maladies Délai de prise en charge LISTE LIMITATIVE des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de 20 ans). Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques au nickel-cadmium.

Récupération de matières métalliques recyclables contenant du cadmium.

Régime général Tableau 62

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques


  • Date de création : décret du 23 février 1973
  • Dernière mise à jour : décret du 1er août 2006

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
Syndrome bronchique récidivant. 7 jours Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

 15 jours Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par :
- -des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux !
- -des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu’ils existent ;
- -une diminution de la DLCO ou une hypoxie d’effort ;
- -des signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.

 30 jours  
Pneumopathie d’hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire. 3 ans  

Régime général Tableau 63

Affections provoquées par les enzymes


  • Date de création : décret du 23 février 1973
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :
Ulcérations cutanées 7 jours  
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test. 7 jours Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne,  ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtilis, aspergillus, orysae) ;
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours  

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  3. Régime général Tableau 66
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